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254 résultats pour « Quaderi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fecdfcdc6046d478882ea

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle soutient que la société Quadrim Conseils n'est pas partie à l'opération en cause, un avenant lui ayant substitué la société Quadrim Ingénierie, et qu'à supposer établi qu'elle est bien intervenue,

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Quaderi - Maury

SIREN 922587886Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

08/01/2023

Voir →

Modifications diverses

Société Civile Baier, Mougin, Quaderi, Viard (SCM)

SIREN 819629866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

12/10/2017

Voir →

Créations

Société Civile Baier, Mougin, Quaderi, Viard (SCM)

SIREN 819629866GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

20/04/2016

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CA

14e chambre

642fb7c9cece1704f5747ac0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

QUADRI POSE C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60329908b9f5fe0d999184d3

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

deux représentées par Me Laurence Bedossa, avocat au barreau de Paris, toque : E0351 ayant pour avocat plaidant Me Alain Cieol, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, toque : 3 INTIMÉE Sci Quadri

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61628ccf293034a8c342f6f4

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

(n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/09416 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 25 avril 2013 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 09/08308 APPELANTE SCI QUADRI

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d29ae12c85000874aec0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Aux termes de ses dernières conclusions elle demande à la cour de : - infirmer l'ordonnance en toutes ses dispositions, - débouter la société Quadri-Bat de ses demandes, - condamner la société Quadri-Bat

Source officielle
CA

Service des Référés

651fa555c601f0831899171f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

QUADRI-BAT, inscrite au RCS de LYON sous le n° 402 649 990, représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910e0

Appel

13 février 2014

13 février 2014

RG N : 13/00097 AFFAIRE : SAS MADRANGE C/ SA QUADRIA MJ/MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Me GILLET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00348_20250324

Admin. Appel

24 mars 2025

24 mars 2025

Sur le montant du préjudice de la société Quadrimex Chemical : 3.

Source officielle
CA

2ème chambre

69df1d88cdc6046d47477fa1

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

QUATIRIS FRANCE MINISTERE PUBLIC INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF 1 ccc à la S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61639400ec3936ac10a09f4b

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Dans ce cadre, 29 salariés de la SA QUADRIMEX, dont [L] [S], ont été transférés au sein de la SAS QUADRIMEX , ce dernier y exerçant des fonctions de responsable du service France nord et Belgique et étant

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00348_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

derniers exercices clos de la société Quadrimex Chemical, de 8,36 %. 10.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88beacdc6046d47bae455

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

septembre 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [R] [X] né le 22 décembre 1973 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CA

3ème chambre

68f31ef947bd0e19a239d44d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

QUATRIS C/ S.A.R.L. FRANCE FLUIDES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6780b92ab10ab0632f70499a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le maître d''uvre a sous-traité la direction des travaux à la société Quadra.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00722_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

La société Quadra Architectures a présenté le 11 janvier 2021 un mémoire en réclamation contestant ce décompte de résiliation. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6dc

Appel

14 février 2008

14 février 2008

QUADRIA COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 14 FEVRIER 2008 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

QUADRI FIORE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SOCIETE SMABTP, SMA SA, SAS BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, S.A. GENERALI IARD, S.A.S.U. BOUYGUES IMMOBILIER, S.A.S.

Source officielle
CA

8ème chambre

6719e4f35857dd64cbdaa4d4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Sans préjuger du fond sur des demandes au titre de manquements contractuels, la décision attaque doit être infirmée. 2- Sur la copie des quadri facturés par la Société [N] exploitant l'Intermarché

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

B7G-M76O CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENTc/CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

6614da4128647600086a8f27

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

* * * La société Caisse de garantie immobilière du bâtiment (ci-après CGI Bâtiment) a délivré à la société Quadri, constructeur de maisons individuelles, une garantie de livraison limitée

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88bfacdc6046d47bae551

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

MALO ayant son siège [Adresse 2] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle