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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0dc
30 mars 2007
LILLE Comparant en personne assisté de Me Dominique GUERY-SEKULA (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SA TRANSPOLE 908, Avenue de la République 59700 MARCQ EN BAROEUL Représentant : Me QUANDALLE-BERNARD
1ère Chambre civile
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15 octobre 2025
Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Joséphine QUANDALLE-BERNARD
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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21 janvier 2025
BOULANGERIE SAINT BRICE COURCELLES copie exécutoire le 21 janvier 2025 à Me [T] Me QUANDALLE-BERNARD EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS
Sociale A salle 1
65cb16e0474256000835c495
26 janvier 2024
[U] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Joséphine QUANDALLE-BERNARD, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.U.
TROISIEME CHAMBRE
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3 juillet 2025
Deregnaucourt, avocat au barreau de Lille, avocat constitué Monsieur [D] [J] né le [Date naissance 1] 1974 - de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Joséphine Quandalle-Bernard
Sociale B salle 2
6639c3c99413110008238645
19 avril 2024
DELICES DE L'AVESNOIS [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Joséphine QUANDALLE-BERNARD, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2024 Tenue par Clotilde
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd9a26f0192a095954b506c
18 décembre 2019
INTIMÉ : EPIC Régie Peribus, siret n° 793 320 771, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 2], représenté par Maître Joséphine QUANDALLE-BERNARD
Sociale D salle 1
5fddc32fae401c68c7f126ef
20 avril 2018
Représentant : Me Joséphine QUANDALLE-BERNARD , avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : M. Jean-Luc X... [...]
8ème chambre
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8 janvier 2025
Par conclusions enregistrées au RPVA le 9 février 2023, la société Bernard Lapierre demande à la cour de : Recevoir la société Bernard Lapierre en son appel ; A titre principal, Réformer le
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1 février 2018
Bernard X..., Mme Jacqueline C... et M.
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30 avril 2008
à un poste correspondant à sa qualification en avril 2005 ; Que Bernard X... a pour sa part été promu en octobre 2007 quand un second poste a été disponible ; Qu'elle n'a, pendant cette période, procédé
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2 mai 2006
02/05/2006 ARRÊT du : 02 MAI 2006 No : No RG : 05/01298 DÉCISION ENTREPRISE :Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS en date du 06 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Bernard
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4 octobre 2006
Y... où elle se comportait comme chez elle durant les années 1997 et 1998 ; que Bernard I... rapporte que de 1996 à 1998 Bernard Y... avec lequel il travaillait, se plaignait fréquemment de la présence
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1 juin 2010
. : 09/02413 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR Monsieur Nicolas X... ... 38120 SAINTE-EGREVE Mademoiselle Natacha X...
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03585_20241205
5 décembre 2024
Il a en outre condamné la société DFA à garantir les sociétés Campenon Bernard Centre-Est et Egis structures et environnement à hauteur de 50 % de cette condamnation, la société Campenon Bernard Centre-Est
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9 mars 2006
No 05/02239 AFFAIRE : Bernard X... C/ Maître Anne RAVISE-BES - Représentant des créanciers de Bernard X... Monsieur LE TRESORIER DU Y... et autres...
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27 mai 2008
SCI COTEAUX DE RANTEIL représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Bernard Y...
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14 septembre 2006
Bernard X... a bénéficié d'un nouvel arrêt maladie pour rechute. Alors que M.
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14 novembre 2005
Vu les conclusions déposées le 2 décembre 2004 par Bernadette Y... née X..., Bernard X..., Yvonne X... née Z..., Dominique A... née X..., Bernard-Yves X..., Sylvie X... tendant à la confirmation de la
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3 septembre 2007
Bernard Elie Y...
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