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195 résultats pour « Quentin DAELS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6929c84ab3dd52896a7e0a17

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

APPELANTE : SOCIETE CVO [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant Me Jean-quentin

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD

6358cd73c40aa805a7864b31

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

représentant légal, domicilié en cette qualité au siége sis, [Adresse 1] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Quentin

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef2e2e6a8e4f13ca631b

Appel

31 août 2022

31 août 2022

MARTI SAINT QUENTIN C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00410_20260323

Admin. Appel

23 mars 2026

23 mars 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile Quentin et la société à responsabilité limitée (Sarl) Sobat ont demandé au tribunal administratif de Versailles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885a9

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

construite sur vide-sanitaire" sise à BAZAINVILLE (28) 120 route d'Orgerus "Vallée des Fosses" moyennant le prix de 167.693,93 euros, la transaction ayant été réalisée par l'entremise de la SARL St-Quentin

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67134bd6208351cec65864b9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

de dalles et de vérins devant être commandée, et ce dans un temps trop long.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c31

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de Quentin X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af920cdc6046d470f9bb2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ainsi, la société [P] Darrells a adressé ce courriel à l'entreprise [B] : « Joint Venture de référence entre [P] Darrells Limited & Ets [B].W.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6300794b521ab1c563ce0977

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Sur le remplacement des dalles, le tribunal a relevé que, si l'expert privé avait retenu 83 dalles tachées sur 137 dalles, il concluait à la nécessité de remplacer la totalité des dalles pour garantir

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01747_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

En outre, il ressort des photographies produites qu'en cours de chantier une importante quantité de vernis a coulé au droit d'un conduit de VMC dans la salle d'activité n° 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b253

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Monsieur Jean- Marie Z..., né en 1930, a été salarié de la société AHLSTROM DALLE, anciennement dénommée PAPETERIE DALLE ET LECOMTE du 16 octobre 1951 au 11 mars 1990 en qualité de mécanicien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a814

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

née le 17 Avril 1962 à SAINT OMER (62500) ... 62120 WARDRECQUES représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Etienne DALLE, avocat au barreau de SAINT OMER COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6809c9371f1ed98b447f436e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Pour la réalisation d'un chantier chez un client, elle a commandé à la société Guerin béton la livraison de béton pour le coulage d'une dalle devant avoir lieu le 2 juin 2017.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d193cdc6046d4789c089

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

pour faire échec au paiement du solde du marché, les défenderesses soutiennent que les travaux d'installation de la piscine ont été mal exécutés ; elles versent aux débats des photographies montrant la dalle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fd6

Appel

11 décembre 2003

11 décembre 2003

référant exactement aux postes de travaux et aux prix correspondants prévus au devis du 8 février 1993, alors que le règlement d'un marché au métré est effectué en appliquant des prix unitaires aux quantités

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68008c80ecbbb650faffb02f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

: 22/02506 Tribunal judiciaire d'Evreux du 19 décembre 2023 APPELANTS : Monsieur [U] [L] né le 5 juillet 1984 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Quentin

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01507_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

et pavés en porphyre, dalles en calcaire du Comblanchien), bordures teintées, ". 5.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8e1cdc6046d470ceb22

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le client disposera d'un délai de 8 jours à compter de la livraison des produits pour émettre par écrit des réserves auprès du vendeur sur la qualité et/ou la quantité des produits.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX01874_20241223

Admin. Appel

23 décembre 2024

23 décembre 2024

A compter de 2017, l'apparition de fissures sur les dalles en béton composant les cinq étages du parking a été constatée.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ordonnance du 16 août 2023, le vice-président du tribunal judiciaire de Saint-Quentin a enjoint à M.

Source officielle