Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62736ad9a58162057dac683f
4 mai 2022
4 mai 2022
, de la SELARL CABINET D'AVOCAT RAFFAILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [I] [F] épouse [L] née le 26 Novembre 1984 à LYON (69) de nationalité Française 336, rue Roland Garros 40160 PARENTIS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167c5
5 avril 2023
5 avril 2023
Française, demeurant [Adresse 2] Monsieur [L] [Z] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] ([Localité 6]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Christophe RAFFAILLAC
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b9c42a2105dbc59b14
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de la SELARL CABINET D'AVOCAT RAFFAILLAC, avocat au barreau de BORDEAUX [F] [H] né le 22 Décembre 1970 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed99
29 septembre 2011
29 septembre 2011
expertise est organisée et confiée à André Y... dont la mission est de déterminer le préjudice de Rafaela X... et de la société ORNVI.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SCI DE LA PRESQU'ILEc/SA AXA BANQUE
603408e692f92fb85fc6effb
14 février 2017
14 février 2017
SCI DE LA PRESQU'ILE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentés par Maître KOUNTA substituant Maître Christophe RAFFAILLAC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1929b53b0c2f5373e9d
17 avril 2025
17 avril 2025
INTIMÉE : Madame [O] [X] née le 20 Décembre 1974 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Gestionnaire du personnel, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christophe RAFFAILLAC
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00560_20240227
27 février 2024
27 février 2024
C A, représenté par la SELARL Cabinet Raffaillac, agissant par Me Raffaillac, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 20 décembre 2021 précité ; 2°) de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633bccad9be1eb3e2e926c36
3 octobre 2022
3 octobre 2022
] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] [B] [U] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représentées par Maître Christophe RAFFAILLAC
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4154
23 octobre 2025
23 octobre 2025
09 janvier 2025 APPELANT : [C] [J] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 5] de nationalité Française Profession : Aide-soignant demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christophe RAFFAILLAC
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89359
19 novembre 2007
19 novembre 2007
représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Christophe RAFAILLAC, avocat plaidant INTIMÉE S.C.P. ODILE STUTZ anciennement Y. GUGUEN-O.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01265_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 mai 2022, Mme D, représentée par la SELARL Cabinet d'avocat Raffaillac, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'ordonner
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163ca2b76640886b9a72680
7 octobre 2010
7 octobre 2010
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Raffaela CACCINI-MCLEAN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03226_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par des mémoires en défense enregistré le 25 novembre 2020 et le 20 février 2022, M. de Vries, représenté par Me Raffaillac, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la régie du port d'Arcachon
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NT00130_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
premier contrat à durée indéterminée (CDI) le 30 octobre 2023 en qualité de commis de cuisine au sein du restaurant Le Deauville, puis d’un deuxième CDI, conclu le 7 février 2024, avec le restaurant Le Raffaella
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00013_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B A, représenté par Me Rafaillac, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 8 novembre 2022 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 200
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54b
16 novembre 2007
16 novembre 2007
LOCAFIMO, prise en la personne de ses représentants légaux 20-22 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Raffaella
Source officielle1ère Chambre
616308065a67331bacec3ca9
11 mai 2012
11 mai 2012
avocats au barreau de BORDEAUX INTIME : Monsieur [F] [K] [R] [X] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP LONGIN / LONGIN-DUPEYRON / MARIOL, avocats à la cour assisté de Maître RAFFAILLAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9388f
4 janvier 2017
4 janvier 2017
dénomination et son adresse varient au gré des factures : Les factures présentées à l'URSSAF lors du contrôle sont émises au nom de " LADER COSTRUZIONI " ou encore " LADER COSTRUZIONE ", " di Raiola Rafaella
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162b8d3efb73d2e55750e66
9 avril 2013
9 avril 2013
représentée et assistée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) et par Me Gilles GRINAL (avocat au barreau de PARIS, toque : P0449) et Me Raffaella
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162e83b7dc295bdec6a56fc
23 février 2012
23 février 2012
PRUNO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, toque : L0044 assistée de Me Raffaela CACCINI
Source officiellePage 1 sur 2
ETS RAFFAILLAC FREDERIC
18/06/2026
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JONATHAN RAFFAILLAC
04/06/2026
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ETS RAFFAILLAC FREDERIC
30/06/2025
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Raffaillac, Audrey Maryse
09/04/2025
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RAFFAILLAC, Florian Jean-Marc
15/11/2024
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