Codes de loi français

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4 résultats pour « Rana »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R432-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

Grenouilles : Les espèces de grenouilles autres que : Rana arvalis : grenouille des champs ; Rana dalmatina : grenouille agile ; Rana iberica : grenouille ibérique ; Rana honnorati : grenouille d'Honnorat ; Pelophylax kl. esculentus : grenouille verte

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de poissons, de crustacés et de grenouilles représentées dans les eaux visées à l'article 413 du code rural

Pleuronectidés : Platichthys flesus Famille des Serranidés : Dicentrarchus labrax Famille des Osméridés : Osmerus eperlanus Famille des Cyclostomes ; Lampetra fluviatilis Lampetra planeri Petromyzon marinus GRENOUILLES Famille des Ranidés : Rana

Article R436-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

La pêche de la grenouille verte ou dite commune (Pelophylax kl. esculentus) et de la grenouille rousse (Rana temporaria) est autorisée pendant une période maximum de dix mois fixée par le préfet.

Article 1

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Grenouille des champs Rana arvalis. Reptiles Emyde lépreuse Mauremys leprosa. Vipère d'Orsini Vipera ursunii. Poissons Apron Zingel asper. Esturgeon Acipenser sturio.