Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 résultats pour « Raoulx AUREILLE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 5
AULNAY-SOUS-BOIS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Les Merisiers, Les Etangs Avenue Raoul-Dufy (RN 370) du boulevard André-Citroën jusqu'au carrefour Jean-Monnet.
Article 2
Le canton n° 1 (Val-Couesnon) comprend les communes suivantes : Andouillé-Neuville, Aubigné, Bazouges-la-Pérouse, Le Châtellier, Chauvigné, Feins, Gahard, Maen Roch, Marcillé-Raoul, Montreuil-sur-Ille, Mouazé, Noyal-sous-Bazouges, Les Portes du Coglais
Article Annexe 32
SEVRAN (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartier Les Beaudottes Route des Petits-Ponts (limite communale) jusqu'à l'avenue Raoul-Dautry.
Article 22
Bois-l'Evêque, Boissay, Boos, Bosc-Bordel, Bosc-Edeline, Buchy, Cailly, Catenay, Elbeuf-sur-Andelle, Ernemont-sur-Buchy, Franqueville-Saint-Pierre, Fresne-le-Plan, Grainville-sur-Ry, Héronchelles, Longuerue, Martainville-Epreville, Le Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul
Article ANNEXE
45327 Traînou. 45330 Trinay. 45331 Vannes-sur-Cosson. 45333 Vennecy. 45335 Vienne-en-Val. 45337 Villamblain. 45341 Villeneuve-sur-Conie. 45342 Villereau. 45344 Villorceau. 45346 Vitry-aux-Loges. 87005 Aureil
Article ANNEXE 33
(extrémité sud-ouest) jusqu'à la rue Jean-Camus par la limite ouest de la parcelle section DY n° 153 ; - rue Jean-Camus jusqu'à la rue du 19-Mars-1962 par la limite Ouest de la parcelle section DV n° 83 ; - rue du 19-Mars-1962 jusqu'à la rue des Raoul
LEGIARTI000039240198
Brain-sur-l'Authion Collège Jean Monnet Château-d'Olonne Lycée professionnel Lenoir Châteaubriant Lycée Guy Môquet Châteaubriant Collège La Ville aux Roses Châteaubriant Collège Robert Schuman Châteaubriant Collège Paul Langevin Couëron Lycée Raoul
Article Annexe I (suite)
Aveyron Luc-la-Primaube 12 Aveyron Le Monastère 12 Aveyron Olemps 12 Aveyron Onet-le-Château 12 Aveyron Rodez 12 Aveyron Sébazac-Concourès 13 Bouches-du-Rhône Alleins 13 Bouches-du-Rhône Aureille
Article Annexe B
Raoul Briet dans son rapport sur le pilotage des dépenses d'assurance maladie remis au Président de la République en mai 2010.
LEGIARTI000024423112
MAILLERAYE-SUR-SEINE D 313 D 490 NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT SEINE-MARITIME D 490 NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT D 913 D 131 LOUVETOT SEINE-MARITIME D 131 LOUVETOT D 490 D 131 E AUZEBOSC SEINE-MARITIME D 6014 ex-N 14 ROUEN D 6015 ex-N 15 Limite de département MESNIL-RAOUL
Article (70 à 79)
PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde ROUEN A13 OISSEL 76 D 43 N 28 BOIS-GUILLAUME Rue de la prévotière BIHOREL 76 D 6014 D 6015 ROUEN Limite département 76/27 MESNIL-RAOUL
Article Annexe
; Billé ; La Chapelle-Janson ; Le Châtellier ; Chauvigné ; Coglès ; Combourtillé ; Dompierre-du-Chemin ; Le Ferré ; Fleurigné ; La Fontenelle ; Fougères ; Javené ; Laignelet ; Landéan ; Lécousse ; Le Loroux ; Louvigné-du-Désert ; Luitré ; Marcillé-Raoul
Article Annexe
Liste des communes : 87001 Aixe-sur-Vienne ; 87002 Ambazac ; 87004 Augne ; 87005 Aureil ; 87009 Beaumont-du-Lac ; 87013 Bersac-sur-Rivalier ; 87015 Beynac ; 87016 Les Billanges ; 87019 Boisseuil ; 87020 Bonnac-la-Côte ; 87021 Bosmie-l'Aiguille ; 87024