Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b38
11 mai 2007
11 mai 2007
LYNX ENTREPRISE Notification aux parties par expéditions le : 11 mai 2007 Me CLOT-Me GRELLIER Copie : 11. 5. 07 11. 5. 07 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officielleChambre 1-2
6708bffc445a086e2bcedac3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'instruction de l'affaire a été close par ordonnance en date du 25 juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86841
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 15/05/2003 * * * N° RG : 00/04891 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE statuant commercialement le 21 Juin 2000 REF : PR/CP APPELANT Monsieur Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a16
15 mai 2003
15 mai 2003
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 15/05/2003 * * * N° RG : 00/04891 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE statuant commercialement le 21 Juin 2000 REF : PR/CP APPELANT Monsieur Raymond
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02090_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
assureur, la Mutuelle des Architectes français, à verser cette même somme ; 4°) de condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale des constructeurs, la société Favario Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5fc
2 février 2011
2 février 2011
C/ CORSICA FERRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LYON APPELANT : Monsieur Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
C/ Raymond Y... Josiane Z... épouse Y...
Source officielleChambre civile
65336afdbb40ec8318f31cee
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre civile MINUTE N° : N° RG 23/00131 - N° Portalis DBWA-V-B7H-CL6T Jugement du Juge des contentieux de la protection de FORT-DE-FRANCE, en date du 31
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ce
6 novembre 2015
6 novembre 2015
C/ Marthe " Raymonde " B... épouse Z..., Patricia Z... épouse A..., Eric Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2e
20 août 2008
20 août 2008
D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le vingt Août deux mille huit, par Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051c
10 avril 2013
10 avril 2013
n'en est pas de même du couloir du premier situé au dessus des escaliers entre le premier et le deuxième niveaux et du couloir du premier étage, ils sont prêts à admettre que ce litige ne peut être clos
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b354
11 février 2008
11 février 2008
L' instruction de la procédure a été déclarée close par ordonnance du 23 octobre 2007.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163abe5379f4722fa1c51da
21 janvier 2010
21 janvier 2010
- signé par Monsieur Jean-François PERIE, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296c
30 octobre 2015
30 octobre 2015
Y...à l'entretien et à l'éducation de leur fille Cloé afin qu'elle soit fixée à la somme mensuelle de 180 euros Mme X...expose que leur fille poursuit des études supérieures en option arts appliqués au
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01740_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Des travaux de reprise ont été réalisés à la demande de la société Quille, par les sociétés Raimond et Miroiterie de la Risle, sous la maîtrise d'œuvre de la société Cigetec EMPB.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893db
23 octobre 2007
23 octobre 2007
les Plantades MAURAN 13130 BERRE L ETANG représenté par Me Gérard MICHEL, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : SOCIÉTÉ HUIS CLOS 35, square Raymond Aron Parc de la Vatine 76130
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fe5
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Notification aux parties par expéditions le : 14 / 12 / 2007 Me VERNAY-Me CLOT Copie : 14. 12. 07 14. 12. 07 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Andrée Raymonde Z... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0be
26 juin 2008
26 juin 2008
représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Guy SOREL avocat au barreau de BOURGES, Membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET & SALLE
Source officielle4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb77f5
4 avril 2024
4 avril 2024
Par acte d'huissier du 20 juin 2019, les époux [B] ont fait assigner la société Raymond Dupont, en qualité de liquidateur de la société Couverture Sud Morbihan. Les affaires ont été jointes.
Source officiellePage 1 sur 3