L'instruction de l'affaire a été close par ordonnance en date du 25 juin 2024.

que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Raymond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur CLOT Z... demeurant ...

Que les pièces communiquées par Madame Raymonde X... font état de ces correspondances qui éclairent la complexité du dossier, qu'il s'agisse de la période 2001-2004 ou de l'année 2005 qui s'est close par

Raymond, - P... Henri, - K...

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 15/05/2003 * * * N° RG : 00/04891 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE statuant commercialement le 21 Juin 2000 REF : PR/CP APPELANT Monsieur Raymond

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 15/05/2003 * * * N° RG : 00/04891 Tribunal de Grande Instance de BETHUNE statuant commercialement le 21 Juin 2000 REF : PR/CP APPELANT Monsieur Raymond

Vu la requête, enregistrée le 21 mai 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Raymond X..., demeurant à Saint-Pabu (Finistère), et tendant à ce que le Conseil d'Etat

L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

JUGEMENT: Réputé contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS : Madame [R] [E] née le 26 Décembre 1939 à BORDEAUX (33000) Résidence Le Mailly 65 rue Raymond Poincaré

Raymond X..., demeurant lieudit "Catherineau" à Saint-Médard-de-Guizières Coutras (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1ere chambre), au profit de

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1999, qui, pour présentation de comptes annuels infidèles et escroquerie, les a condamnés, chacun,

Le 30 septembre 2015, la société de droit luxembourgeois 8 avenue d'Eylau - 7/11 avenue Raymond Poincaré Paris XVI APS a fait l'acquisition de trois immeubles situés 8, avenue d'Eylau, 7, avenue Raymond

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette, Yvette, Raymonde X..., épouse séparée de fait de M.

assureur, la Mutuelle des Architectes français, à verser cette même somme ; 4°) de condamner solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale des constructeurs, la société Favario Raymond

Le rapport de Mme Raymond-Andujar, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

He suggested that Raymond and Lucie Aubrac might be among their number.

C/ CORSICA FERRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LYON APPELANT : Monsieur Raymond X...