LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 14 Avril 2026 statuant en matière de soins psychiatriques N° RG 26/02522 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q2R6 Appel contre une décision rendue

LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 15 Avril 2026 statuant en matière de soins psychiatriques N° RG 26/02613 - N° Portalis DBVX-V-B7K-Q2WP Appel contre une décision rendue

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Au regard de ces éléments, l'appel suspensif du parquet n'apparaît pas fondé et sera donc rejeté.

Au regard de ces éléments, l'appel suspensif du parquet n'apparaît pas fondé et sera donc rejeté.

Au regard de ces éléments, l'appel suspensif du parquet n'apparaît pas fondé et sera donc rejeté.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Au regard de ces éléments, l'appel suspensif du parquet n'apparaît pas fondé et sera donc rejeté.

Berthou, - et les conclusions de M. Marchal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Berthou été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Berthou, - les conclusions de M.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Berthou été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.