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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
635237c08c924eadffcc4acb
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Avril 2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 18/03198 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Robert
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61627777a2bc6369e8386d8e
25 septembre 2012
25 septembre 2012
[Adresse 1] [Adresse 1] Rep : la SELARL HJYH avocat (Me Patricia HARDOUIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de : Me Robert GASTONE de la AARPI GASTONE HENRIOT MAHASSEN (avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61627777a2bc6369e8386d8d
20 novembre 2012
20 novembre 2012
diligences en la personne de son président [Adresse 1] [Localité 2] Rep : la SELARL HJYH Avocats à la cour (Me Nathalie HERSCOVICI) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de Me Robert
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162f6f6b807dfe813d2977a
14 février 2012
14 février 2012
62 pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par : Me Patricia HARDOUIN membre de la SCP HJYH (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assisté de : Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9e
21 novembre 2013
21 novembre 2013
NOVEMBRE 2013 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02458 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 19 AVRIL 2011 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 10/ 3391 APPELANT : Monsieur Franck Robert
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162cf6b8b4dc27576e7b729
25 septembre 2012
25 septembre 2012
personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Rep: la SELARL HJHY en la personne de Me HARDOUIN (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de : Me Robert
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162f6f6b807dfe813d29779
10 avril 2012
10 avril 2012
ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par : Me Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assistée de : Me Aurélie CERCEAU et de Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f1
2 octobre 2006
2 octobre 2006
BA Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891de
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Philippe ROBERT DE E..., pris en qualité d'héritier de Mme Alix ROBERT DE E... décédée né le 07 Mars 1956 à CHATEAUROUX (INDRE) ... - M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d7
25 mars 2002
25 mars 2002
E.P.B C/ Me Hélène GASCON RG N : 99/01734 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt cinq Mars deux mille deux, par Monsieur COMBES, X...,assisté de Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dead
9 mars 2011
9 mars 2011
COUR : L'affaire a été débattue le 03 FEVRIER 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Madame Bernadette BERTHON, Conseillère Monsieur Robert
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Dans un message électronique du 18 septembre 2019 à 8h46, la société Robert a interrogé M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00289_20260205
5 février 2026
5 février 2026
septembre 2023 par laquelle la commune d’Aix-en-Provence a refusé non seulement l’accès mais aussi de lui transmettre les enregistrements vidéos des caméras de surveillance qui se trouvent à l’avenue Gaston
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955c
26 février 2007
26 février 2007
Robert PARNEIX, Président de Chambre, Président, M. Jean-Luc MARTIN, Conseiller, Rapporteur, M. Marc SALVATICO, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c619
25 septembre 2008
25 septembre 2008
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : SARL CHOISY ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef75
6 octobre 2011
6 octobre 2011
2011 No MINUTE : No RG : 11/ 00371 Jugement (No 08/ 00349) rendu le 17 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : PB/ VV APPELANTE Madame Sandra Françoise Roberte
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
TRONCHE (38700) nationalité française 254 rue du Coisetan 38530 PONTCHARRA COMPARANTE EN PERSONNE Madame Rebecca Y... épouse D... née le 31 juillet 1971 à LA TRONCHE (38700) nationalité française 21 rue Gaston
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02521_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 août 2024, la société Fun Brico Invest, représentée par Me Robert-Védie, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juin 2024 par lequel
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60372db92e21be08d49c1475
26 mai 2015
26 mai 2015
Le 4 décembre 2002, les offres ont été remises et le 8 janvier 2003, l'ONEE a retenu l'offre de la société de droit turc, GALKON GALVANIZLI KONSTRUKSIYON SANAYI VE TICARET A.S (ci-après GALKON), spécialisée
Source officielleCour d'Appel
E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X
6253ca4cbd3db21cbdd8a98a
17 avril 2008
17 avril 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 1 sur 8