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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f93
20 mars 2000
20 mars 2000
X... demeurant 6 rue Louis Rossel - 72100 LE MANS Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Comparant Madame Marie-Danielle X... demeurant 6 rue Louis Rossel - 72100 LE MANS
Source officielleChambre sociale
6780be19780de3a214879e14
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ROTEL FRANCE, S.A.
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977f11af6ba0065f3906
23 octobre 2025
23 octobre 2025
En l'espèce, la société Foncière Rogale [Localité 6] réclame le paiement de loyers depuis le 1er mai 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ce3
30 novembre 2006
30 novembre 2006
* Ronel Z... conclut à la confirmation du jugement, appel incident étant relevé pour une meilleure indemnisation de son préjudice.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT03909_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Sur le certificat d'urbanisme d'information délivré le 10 août 2018 par le maire de Rosel : 5.
Source officielle3ème chambre
5fde10c00d97d3af151dab24
5 juillet 2018
5 juillet 2018
du Château de Ronel.
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d93300
1 avril 2025
1 avril 2025
La société AR Rozel exploite dans ces locaux une activité de restauration de type crêperie, à l'enseigne 'La Bolée', comptant environ 80 couverts.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0cfec25a97f0381f4b56
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Par déclaration du 29 juillet 2013 la société ROGE a formé un appel total.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02773_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La commune de Petite-Rosselle a demandé la réalisation d’une contre-expertise, qui s’est tenue le 18 juin 2020.
Source officielleChambre sociale 4-1
686df876bdbdd86396f38fb3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[G] demande au conseiller de la mise en état de : - débouter la société Roxel France de sa demande de caducité, - condamner la société Roxel France à lui payer la somme de 1.500 euros en application
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f276
13 mars 2012
13 mars 2012
Jugement mixte Conseil de Prud'hommes du MANS, du 18 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00383 APPELANTE : Mademoiselle Romélie X... ... 72220 LAIGNE EN BELIN représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94504
29 mars 2019
29 mars 2019
. - Mandataire liquidateur de la Société Agence Maritime Rommel (AMR) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7f
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Le 16 novembre 1995, Catherine ROSSEL épouse X..., alors enceinte de 38 semaines, conduisait sa voiture, assurée auprès de la MACIF lorsqu'elle en perdit le contrôle et heurta une automobile roulant
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64bf67628fb8a9d9693e174c
17 juillet 2023
17 juillet 2023
attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 1] en date du 07 Avril 2023 dans l'affaire portant le n° RG 20/00008 APPELANT MR L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représenté par Me François ROSSEEL
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c0
10 juin 2008
10 juin 2008
& CROZAT, devenue la SCP CROZAT- PIERLOT -ROGE, - ordonner la jonction de l'assignation en intervention forcée avec la présente procédure, -déclarer commun et opposable à la SCP CROZAT- PIERLOT- ROGE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02104_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Article 3 : L’Etat versera à Me Moraga Rojel la somme de 1 200 euros en application du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Moraga Rojel renonce à percevoir
Source officielle3ème chambre
65b36dde8c0355000835f791
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROXXEL Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6032722866fabea67a624352
31 janvier 2018
31 janvier 2018
avocat au barreau de PARIS, toque : A0738 SA SUD PRESSE [Adresse 17] [Adresse 18] Représentée et assistée par Me Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0738 SA GROUPE ROSSEL
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00324_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l’État la somme de 1 200 euros à verser à Me Moraga Rojel, avocate de M.
Source officielleJuge unique
DCA_22NT01941_20220804
4 août 2022
4 août 2022
recours dirigé contre la décision de l'autorité consulaire française à Addis-Abeba (République démocratique fédérale d'Éthiopie) refusant la délivrance d'un visa d'entrée et de long séjour à Mme D C B, Robel
Source officiellePage 1 sur 9