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165 résultats pour « Roger-Pierre BOUTY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd878ff

Appel

20 janvier 2005

20 janvier 2005

MOULINEAUX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS - BOCCON GIBOD, Avoués à la Cour assisté de Maître Roger-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c990

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

CONSTRUCTION PROVENCE, venant aux droits de la Société S.A.E.M SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES MEDITERRANEENNE, RCS MARSEILLE B 353 286 065 APPELANTE INCIDEMMENT, sise 8 -14 Allée Cervantès - Parc du Roy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6e

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Aide Juridictionnelle RG N : 02/00229 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Novembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd55

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

En novembre 1994, Roger Z... a été mis à pied puis licencié par son employeur pour malversations et une information a été ouverte contre lui pour escroqueries, abus de confiance, faux et usage de faux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8686a

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

DU 12 Mars 2003------------------------- A.R/M.F.B Roger X..., Marc LE. Y.../ Association DROIT D'ALERTE, Anne Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d849

Appel

8 février 2011

8 février 2011

un doublement par des pièces métalliques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89915

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Roger Léon Louis Z... C/ S.A. CREANCES CONSEIL venant aux droits de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

les héritiers de Mr Roger X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2c

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Jean-Pierre H... exerçant sous l'enseigne ACTIMO ORPI à Chilly Mazarin, pour vendre, au prix de 264 000 € net vendeur, la maison de type F4 sise... appartenant à Roger X.... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2e3

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

Roger X... a interjeté appel de cette décision le 18 juillet 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3e

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Roger X... a conservé une hémiparésie droite bracchiofaciale ainsi qu'une aphasie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Elle justifie par sa pièce 2 que sur le site internet du Château ..., Monsieur Roger Y..., le châtelain qui a procédé à la visite guidée, se présente comme le responsable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e34

Appel

6 avril 2004

6 avril 2004

Ë son gard durant les 47 ans durant lesquels elle a occup Ë titre gratuit le logement en cause doit etre d bout e de sa demande de dommages int rets.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC00893_20220725

Admin. Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

229, AK 221, AK 223, AN 665, AH 147 et AI 132 ainsi qu'une surface de 18 ares et 4 centiares de terres non AOC située sur la parcelle cadastrée AM 39 sur les territoires des communes d'Ambonnay, de Bouzy

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf2637903099d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur POUPET, Président Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fc

Appel

8 janvier 2003

8 janvier 2003

04 Décembre 2002, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre faisant fonction de Premier Président, Jean-Louis BRIGNOL et Bernard BOUTIE, Présidents de Chambre, Georges BASTIER et Catherine LATRABE Conseillers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc4

Appel

4 février 2004

4 février 2004

C/ Jean Pierre Z..., Marie Claire Z... épouse M. Georges Z... Jean Cadets Z... Roger Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d331

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Y..., Jean Pierre Y..., Christine Z...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

IMMOBILIERc/S.C

660f94e8a40f8b0008cb725b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Aussi, la SCI Rok a fait preuve d'un comportement déloyal à son égard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86764

Appel

4 décembre 2002

4 décembre 2002

le 06 Novembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre faisant fonction de Premier Président, Jean-Louis BRIGNOL, Bernard BOUTIE, Présidents de chambre, Philippe LOUISET et Arthur ROS, Conseillers

Source officielle

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