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à peinture, un escabeau pour peindre les plafonds, un pinceau, un rouleau de papier plastique d'emballage, un seau blanc, deux pots de peinture blanche, deux truelles pour enduit, un bac à rouleaux de

enregistré à son secrétariat le 21 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président du conseil régional de la Réunion à sa demande de copie du dossier administratif de son client, agent au Lycée Roland

janvier 2015, reconnu accident du travail par la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne : 'Selon les dires du salarié, il attachait une élingue sur le big bag pour le raccrocher au pont roulant

que Monsieur X...ait fini sa roulade arrière et soit revenu à son point de départ, pour engager sa roulade avant ; les autres témoins indiquent seulement que chacun des participants accomplissait une

Le 22 février 2002, Roland A...

droites, ' il a notamment enduré une hospitalisation de plusieurs mois ainsi qu'une longue rééducation et conserve à ce jour de graves séquelles, étant dépendant et ne se déplaçant qu'en fauteuil roulant

Elle importe de Chine un fauteuil roulant appelé Ergo 09L, fabriqué par la société chinoise Golden Motor Technology, qui a fait l'objet d'un certificat de conformité n° 16-053 délivré par le centre d'études

EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE: La SAS Futurol' Industrie, est spécialisée dans la fabrication de portes et fenêtres en métal ainsi que de volets roulants.

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Roland X... en date du 13 mars 2017 et déposées le 14 mars 2017 ; EXPOSE DU LITIGE M. Roland X... a été engagé par la société Solotramo le 20 juin 1983.

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Un troisième témoin indique que la motocyclette roulait à allure normale, avant l'accident, quand cette dernière l'avait doublée, elle-même roulant lentement.

domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Céline GUILLET LHOMAT de la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, avocat au barreau de GRENOBLE La SARL ROLAND

A B, assisté de son curateur, l'UDAF des Pyrénées-Orientales, représenté par Me Rouillard, conclut à la confirmation de l'ordonnance contestée et à ce que soit mise à la charge du centre hospitalier de

L'état des lieux d'entrée dressé par Me Zerdoun, huissier de justice à Angoulême, le 14 avril 2015 mentionne également page 8 un « pont roulant ADC 10000 Kg complet ».

présidente de chambre, le 16 avril 2026, par mise à disposition au greffe de la cour Le 07 octobre 2020 Mme [L] [P] a commandé à la Sarl France Rénovation des travaux d'isolation et de pose d'un volet roulant

Roland Y... le conteste, que M.