Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
642fb53ecece1704f57472d8
6 avril 2023
6 avril 2023
/ZUCCO et de la compagnie MAF, Rejeté toute demande plus ample ou contraire du cabinet d'architectes ZUCCO/RUFFINI/ZUCCO et la compagnie MAF, Condamné le cabinet d'architectes ZUCCO/RUFFINI/ZUCCO,
Source officielle2e Chambre
615e0d96c25a97f0381f4e21
11 décembre 2014
11 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 DÉCEMBRE 2014 N°2014/504 Rôle N° 12/03580 SARL MERYL C/ SAS PUMA FRANCE Société PUMA AG RUDOLF DASSLER
Source officielleSociale C salle 1
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
[J], né le 9 février 1975, a été embauché à compter du 20 février 2006 en qualité de peintre par la société Rudant et fils.
Source officielle12e chambre
603245989290647bae284594
13 mars 2018
13 mars 2018
France (ci-après société Rucon).
Source officielleChambre 2-4
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13 février 2019
13 février 2019
C... , l'usufruit du quart de la succession de sa fille qui lui était échu s'est éteint au profit de Rudolf X... ; Attendu qu'J...
Source officielleCour d'Appel
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4 septembre 2007
4 septembre 2007
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac25
5 février 2008
5 février 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller M Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4c
19 juin 2007
19 juin 2007
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleChambre 2-4
69fc2fc2cdc6046d47e42311
6 mai 2026
6 mai 2026
[B] [O] [Z] Représentant : Me Claude RAMOGNINO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [I] [Y] Représentant : Me Eleonore RUMANI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7b
19 février 2008
19 février 2008
Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI Ministère public : La procédure a été communiquée le 13 novembre 2007 au MINISTERE PUBLIC, pris en la personne du Procureur Général près la Cour d' Appel
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b400
1 avril 2008
1 avril 2008
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b401
1 avril 2008
1 avril 2008
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Monsieur Georges TORREGROSA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89596
18 septembre 2007
18 septembre 2007
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b86d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf2
6 mai 2008
6 mai 2008
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard DELTEL, Président Monsieur Yves BLANC- SYLVESTRE, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cf
18 février 2009
18 février 2009
Greffier, lors des débats : Madame Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f7b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : -contradictoire. -prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02991_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Procédure devant la cour : Par requête et des mémoires enregistrés les 29 juin et 19 septembre 2022 et le 15 décembre 2023, la société Valve Corporation, représentée par Mes Lazerges et Rudoni, demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af169547460d26ddb687
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTES : - Société de droit allemand PUMA AG RUDOLF DASSLER SPORT prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2] (ALLEMAGNE), - S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b6e
14 novembre 2006
14 novembre 2006
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves BLANC-SYLVESTRE, Conseiller Mme Véronique BEBON, ConseillerGreffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI
Source officiellePage 1 sur 10