CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 résultats pour « Saïd Bouhart »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1

616301444c6681071edf66d8

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Faits et demandes des parties : Aux termes d'un CDD du 11 juin 2002 Mme [C] [S] a été embauchée en qualité de caissière par la société BOUCHARA.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603726c6da81d201d10c890d

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque D 0945 Assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN plaidant pour la SELARL HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS, toque C 610, Me Laure BOUCHARD

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef69dc5b777c909931e6

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

LES HAUTS D'ANDILLY [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Saïd SADAOUI de la SELAS BRL AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0305 substitué par Me Marie RAMOS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61639402ec3936ac10a09f57

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

jugement rendu le 27 Mars 2008 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG n° F 06/02730 APPELANT Monsieur [O] [L] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me André BOUCHARA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5020da87ff5e011395

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MIL ECLAIR [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Johann BOUDARA

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed6d8762e484153cb90

Appel

22 août 2018

22 août 2018

Said X... a été engagé à compter du 24 juin 2002, au sein de la société The Phone House SAS, société de droit français. En dernier lieu, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

662b4416fe25450008314e58

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

MORIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 217 APPELANTE **************** Société OREGE N° SIRET : 479 301 079 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Saïd

Source officielle
CA

19e chambre

60328551a27559b911c00902

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Stéphane BOUCHARD

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbd05d6f7f678d49028

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'infirmier coordinateur, dans lequel il fait état d'un retour du patient à la clinique, après un coup de téléphone 'sec et agressif' des urgences s'étonnant de ce qu'ils ne posaient pas de perfusion, ni de SAD

Source officielle