Codes de loi français

LEGIARTI000041761896

ANNEXE Intitulé : -la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, de fouets, de cravaches, de sacoches ; par extension, la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué : courroies, joints … et la fabrication d'articles de maroquinerie

Article 9

Délégation est donnée à Isabelle Bui, administratrice civile, à Nicolas Govillot, ingénieur des mines, à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et forêts, à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, à Benoît Bayard,

Article 1

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article 4

Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini). O Sterne élégante (Sterna elegans). N Sterne voyageuse (Sterna bengalensis). O Sterne royale (Sterna maxima). O Sterne huppée (Sterna bergii). O Sterne de Forster (Sterna forsteri).

Article Annexe

à la main. 14.39Z-B Fabrication de lainages à la machine. 15.11Z-Z Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures. 15.12Z-A Fabrication d'articles de maroquinerie. 15.12Z-B Gainerie. 15.12Z-C Sellerie. 15.12Z-D Bourrellerie

Article Français (suite)

.: Sabine et Griffon, une correspondance extraordinaire (3 volumes, traduit de l'américain) Briggs, R.: L'Homme (traduit de l'anglais) Browne, A.: King Kong (traduit de l'anglais) Douzou.

Article Annexe II

Labbe à longue queue X X X X Stercorarius pomarinus Labbe pomarin X X X Catharacta skua (Stercorarius skua) Grand labbe X X X X Larus melanocephalus Mouette mélanocéphale X X X X Larus minutus Mouette pygmée X X X X Larus sabini Mouette de Sabine

LEGIARTI000028181592

COMMISSION TERRITORIALE : TARN AVEYRON Cours d'eau principal L. 2_503 | O---0100 | Le Tarn : à l'aval de sa confluence avec l'Aveyron L. 2_758 | O---0100 | Le Tarn : de l'aval du barrage de La Bourélie (exclu) à sa confluence avec l'Aveyron

LEGIARTI000050672710

_01_36-4 Centre-Val de Loire Indre 2019_LOT2_ZG_36_004 SOUGE / SAINT-PIERRE-DE-LAMPS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sougé - Centre-Bourg 584988 6652521 2019_LOT2_ZG_36_004_S1 1 Saint-Pierre-de-Lamps - Centre-Bourg 586906 6653412 La Bourrellerie