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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A
660cf26a7c1ccb0008628eeb
2 avril 2024
2 avril 2024
ACMT INDUSTRIE [Adresse 18] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Albane DELACHAMBRE FERRER de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Sandra BARBOSA
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162852ec10e2193c5780898
25 octobre 2013
25 octobre 2013
la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée par : Me Sandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
686dfb15002316e0ca848f84
8 juillet 2025
8 juillet 2025
BRICKELL MEGEVE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée à l'audience de Me Sandra BARBOSA, avocat plaidant
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
64a8ff8403029105dbedc272
7 juillet 2023
7 juillet 2023
d'assureur de la société THOMANN-HANRY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 17] Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163c639f3112a7c58687425
15 avril 2010
15 avril 2010
ALLIANZ GLOBAL CORPORATE SPECIALITY venant aux droits de la compagnie AGF SA ayant son siège : [Adresse 6] [Localité 4], représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f793
29 mai 2012
29 mai 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 08116 Décision déférée à la Cour : Jugement du 5 avril 2011- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 09/ 12295 APPELANTS Madame Barbara
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcea
6 août 2012
6 août 2012
né le 10 Février 1979 à NOUMEA (98800) demeurant... 1-98830- DUMBEA représenté par Me Marie Ange FANTOZZI INTIMÉ Mme Angéla Sandra Y... née le 19 Mai 1979 à LA FOA (98880) demeurant...
Source officielleChambre 1-4
6870a4bb05f84751fcf0f5b9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MJ [T] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra JUSTON -Me Joseph MAGNAN -Me Barbara ZBROZINSKI-CZERNECKI - Me Florence BENSA-TROIN - Me Paul RENAUDOT - Me Isabelle FICI -
Source officiellePremière Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e6
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par acte de commissaire de justice du 6 mai 2025, elle a fait assigner la SARL SAFIRA devant le premier président de la cour d'appel de Riom.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fde22064fcb63be139a8d08
5 juillet 2018
5 juillet 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2018 (Rédacteur : Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Placée) PRUD'HOMMES
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61635155a2ead9ed860b6f71
24 février 2011
24 février 2011
B BATIGNOLLES prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître Barbara GIRAUDAT, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
6968c5afcdc6046d47611211
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle a avisé la SARL Safira de l'arrêt de leurs relations commerciales en mars 2021, les dernières commandes ayant été passées à la société Safira en 2021.
Source officielleChambre 1-4
66878c8b05d6f7f678d48da6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOL ESSAIS Société ECB BARBERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Joseph MAGNAN Me Elodie ZANOTTI Me Sandra JUSTON Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Stéphane
Source officielleChambre 1-2
626b8090d1fb03057d9a4e6a
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] C/ [E] [R] [Y] [R] [K] [V] [G] [A] [O] [X] [M] [X] [F] [X] [Z] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric AGNETTI Me Sandra JUSTON Décision
Source officielleChambre 1-3
696b6e19cdc6046d47a26698
16 janvier 2026
16 janvier 2026
MENARD Société ECB BARBERA S.A.S. OTEIS S.A.R.L. ETUDES COORDINATION BARBERA MC S.A.S. APAVE SUDEUROPE Société SOL ESSAIS Société MGB Société ENATRA ' ENTREPRISE AZUREEENNE DE TRAVAUX S.A.S.
Source officielle1re Chambre B
6036b9ba2cdca65a1bc583f8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
APPELANT Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-4
66878c8a05d6f7f678d48da4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOL ESSAIS Société ECB BARBERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime ROUILLOT Me Romain CHERFILS Me Joseph MAGNAN Me Elodie ZANOTTI Me Sandra JUSTON Me Françoise
Source officielle1re Chambre B
6162dcfecadecb9ef7c7e05c
22 novembre 2012
22 novembre 2012
[CX] [ZZ] était associé de multiples sociétés civiles immobilières, notamment la SCI Barbara et la SCI Elysée Chérie. La SCI Barbara a été immatriculée le 28 janvier 1994 à Nice.
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd59e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[N] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et: Me Sandra BENABOU de l'AARPI H2O AVOCATS
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd988dbd2cc3e7917022e78
15 janvier 2020
15 janvier 2020
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° F16/00854 APPELANT Monsieur [T] [B] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1965 à CROATIE représenté par Me Sandra
Source officiellePage 1 sur 2