Codes de loi français

Article Annexe 37

côté impair, du numéro 3 au numéro 61, parcelles section AV n°s 168, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 160, 161, 302, 220, 192, 191, 190, 188, 146, 145, 144, 112, 111, 110, 108, 76, 75, 74, 72, 41, 40, 39, 38, 14, 12, 11, 10 et 9, jusqu'à l'avenue Salvador-Allende

Article ANNEXE 7

-Péri inclus), passage faisant limite des parcelles entre les parcelles DN 89 et DN 90 jusqu'à la rue Jules-Appert ; - rue de l'Etang jusqu'à l'avenue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue)

Article B

Corée du Nord, Corée du Sud, Costa Rica, Cuba, Equateur, Etats-Unis d'Amérique, Guatemala, Guyana, Honduras, Hongrie, Inde, Irak, Iran, Japon, Liban, Maroc, Mexique, Mongolie, Nicaragua, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Roumanie, Salvador

Article Annexe 6

BEAUVAIS (DÉPARTEMENT DE L'OISE) Quartier Argentine Avenue Salvador-Allende de la rue de Tilloy jusqu'au chemin rural dit du Pressoir-Coquet. Chemin rural dit du Pressoir-Coquet jusqu'à la limite nord de la parcelle BX 39.

Article Annexe 33

Carrefour de l'Ecusson côté rue Jean-Monnet jusqu'à l'avenue Salvador-Allende. Avenue Salvador-Allende, côté intérieur, jusqu'à l'ancienne voie de Rochy-Condé. Ancienne voie Rochy-Condé jusqu'à l'avenue Jean-Monnet.

Article Annexe II

- 0,47 Sainte-Lucie.................................................................... ... 4,62 Salomon (îles).................................................................... 2,59 Salvador......................................

Article ANNEXE 5

Edgar-Degas jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section CH n° 89 ; - limite Ouest de la parcelle section CH n° 89 jusqu'à la limite Sud de la parcelle section CH n° 3 (CES Vadez) ; - limite Sud de la parcelle section CH n° 3 (CES Vadez) jusqu'à la rue Salvador-Allende

Article ANNEXE 38

; - avenue Salvador-Allende jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section AP n° 312 ; - limite Ouest de la parcelle section AP n° 312 jusqu'à la rue Louis-Aragon ; - rue Louis-Aragon jusqu'à l'avenue Paul-Marcellin ; - avenue Paul-Marcellin jusqu'à

Article Annexe I

204,5 0 859076 ST SOPHIE FRANCOIS 2 65 0 923752 ST SOPHIE FRANCOIS 3 64,5 0 819571 JANVIER GIORDANO 83 0 Total SATHOAN 764 0 Groupement de navires STM 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL 110 0 914222 SALVADOR

Article Annexe 39

Limite nord de la parcelle AT 25, puis limite ouest de la parcelle AT 365 jusqu'au boulevard Salvador-Allende. Boulevard Salvador-Allende, côté sud de la voie et limite nord de la parcelle AT 367 incluse, jusqu'à l'allée des Arpents.

Article Annexe 32

Limite ouest du rond-point, puis avenue Salvador-Allende jusqu'à la rue Gabriel-Péri. Rue Gabriel-Péri jusqu'à la rue Paul-Langevin. Rue Paul-Langevin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Frédéric-Joliot-Curie.

Article Annexe I

FRANÇOIS 2. 92 0 860730 VILLE D'ARZEW 2. 81 0 863686 CHRISDERIC II. 88 0 900236 GERARD LUC IV. 94 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6. 129 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7. 254 0 900271 RAYMOND ELISE III. 91 0 914221 MARCAL 3. 94 0 914222 SALVADOR

Article 12

les autres pays du monde) comprenant l'Argentine, la Bolivie, le Brésil, le Chili, la Colombie, l'Equateur, le Guyana, le Paraguay, le Pérou, le Surinam, Trinidad et Tobago, l'Uruguay, le Venezuela, les Bahamas, la Barbade, le Costa Rica, Cuba, El Salvador

Article Annexe

République démocratique) 8,91 Corée 0,24 Côte d'Ivoire 1,82 Croatie 2,13 Cuba 0,74 Danemark 0,50 Djibouti 4,54 Dominicaine (République) - 6,07 Dominique (île de la) 1,88 Egypte 2,73 El Salvador

Article Annexe 26

Limite nord de la parcelle CI 84 jusqu'au boulevard Salvador-Allende. Limites sud, ouest, nord et est des parcelles section CA n°s 413, 424 et 425 comprises. Boulevard Salvador-Allende. Limite ouest de la parcelle CK 190 comprise.

Article Annexe 14

Parcelles O 240, O 241 et O 234 situées sur l'avenue Salvador-Allende. Impasse Baron-Saillard côté pair de la voie jusqu'à la limite sud de la voie ferrée. Limite sud de la voie ferrée jusqu'à la rue de Paris.

Article Annexe I

Paris-Salvador de Bahia ; -un autre point du territoire d'Inde ; Iran : -soit avec une compagnie japonaise entre un point du territoire français et un point du territoire du Japon situé au-delà d'un des points du territoire japonais mentionnés ci-dessus

Article 2

, Jamaïque, Jordanie, Kenya, Kiribati, Koweït, Laos, Lesotho, Liban, Macédoine, Madagascar, Malawi, Maldives, Mali, Marshall, Mauritanie, Micronésie, Moldavie, Namibie, Nauru, Népal, Oman, Ouzbékistan, Palau, Philippines, Qatar, Roumanie, Russie, Salvador

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador ; Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela ; Brésil, Guyana, Suriname ; Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay ; Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Laboratoire des ponts et chaussées de Lyon, 109, avenue Salvador-Allende, B.P. n° 48, 69672 Bron. Laboratoire des ponts et chaussées de Rouen, chemin de la Poudrière, B.P. n° 247, 76120 Le Grand-Quevilly.