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52 résultats pour « Saules »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I-3
Wendl., 1820 = Acacia cyanophylla Lindl., 1839 : Mimosa à feuilles de saule, Mimosa bleuâtre, Mimosa à feuilles bleues.
Article Annexe III
Espèces du genre Saule Salix ssp.
Article 1
, Saudrupt, Savonnières-en-Perthois, Sommelonne, Stainville, Ville-sur-Saulx.
Article 5
la France, après le 7 mars 1999 ; ― dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur dans ces Etats de la directive du 2 avril 1979 susvisée : Phasianidés Lagopède des saules
Article Annexe 2
Espèces du genre saule Sequoia sempervirens Séquoia toujours vert (redwood américain)
Article Annexe II
Article Annexe 29
Rue Pitre-Grenapin jusqu'à l'allée des Saules. Allée des Saules jusqu'à la rue des Hêtres. Rue des Hêtres jusqu'à la limite est de la parcelle DN 25 incluse.
Article Annexe VI
DDE 52 DIREN 5 juillet 2006 Saulx à l'aval de Montiers-sur-Saulx et Ornain à l'aval de Houdelaincourt. Marne moyenne. Marne dans le département de l'Aisne. SN Seine DIREN 5 juillet 2006 Oise amont.
Salix helvetica Saule de Suisse. Senecio rutheniensis Séneçon du Rouergue. Valeriana celtica Nard celtique. Viola curtisii Pensée de Curtis. Vitex agnus-castus Gattilier.
Commune de Saulx-les-Chartreux Section G : parcelle n° 83. Commune de Chauffour-lès-Etréchy Section A4 : parcelles n°s 443 à 448, 450, 452 à 457, 463 à 465, 467 à 481, 757, 771 et 772.
Article 12
: :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassin moyen de : Marne dans le : DDE de la Marne : : la Marne : département de la : : : : Marne, Saulx
Article Annexe 1
Fraxinus excelsior Frêne commun Prunus avium Merisier Populus tremula Tremble Quercus ilex Chêne vert Quercus petraea Chêne sessile Quercus pubescens Chêne pubescent Quercus robur Chêne pédonculé Quercus suber Chêne-liège Salix caprea Saule
Article ANNEXE 3
Voie des Saules en incluant dans sa partie sud les parcelles AE 339 et AE 341. Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal.
Article Annexe 17
Quartier du Rotois Courrières Avenue des Saules de la rue des Iris jusqu'à la limite nord-ouest des parcelles AI 849 et AI 850. Limite nord-ouest des parcelles section AI n° 851 à 865, limite nord des parcelles AI 865 et AI 867 jusqu'au CD 46.
0,794 % SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,158 % SAINT-BRIEUC - ARMOR 0,418 % SAINT-DENIS - GILLOT 0,457 % SAINT-ÉTIENNE - BOUTHÉON 0,827 % SAINT-MARTIN - GRAND'CASE 0,191 % SAINT-NAZAIRE - MONTOIR 0,641 % SAINT-PIERRE - PIERREFONDS 1,126 % SAUL
Article 6
0,340 SAINT-ETIENNE - BOUTHEON 0,789 SAINT-MARTIN - GRAND'CASE 0,717 SAINT-NAZAIRE - MONTOIR 0,702 SAINT-PIERRE - PIERREFONDS 1,424 SAUL
ROUEN-VALLÉE DE SEINE 0,680 RURUTU 0,164 SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,460 SAINT-BRIEUC-ARMOR 0,358 SAINT-ÉTIENNE-BOUTHÉON 1,609 SAINT-NAZAIRE-MONTOIR 0,678 SAINT-PIERRE-PIERREFONDS 1,925 SAINT-YAN 0,179 SAUL
DE SEINE 0,922 RURUTU 0,075 SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,296 SAINT-BRIEUC-ARMOR 0,342 SAINT-ETIENNE-BOUTHEON 1,957 SAINT-MARTIN-GRAND'CASE 0,227 SAINT-NAZAIRE-MONTOIR 0,457 SAINT-PIERRE-PIERREFONDS 2,197 SAUL
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Chée A partir d'Alliancelles jusqu'à son embouchure dans la Saulx. Point de navigation par bateaux. idem. Marne (1) Sur tout son cours dans le département. idem. Ornain Sur tout son cours jusqu'au confluent de la Saulx.
Dans le département de la Haute-Saône : les cantons de Luxeuil-les-Bains, Saint-Loup-sur-Semouse, Vauvillers, Faucogney, Saint-Sauveur et Saulx.
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