Ils ont ainsi appris que la société Alpha LLC, société de droit russe, a l'usage du bateau selon un contrat de leasing.

Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELAS CABINET ESTRAMON, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (plaidant) SELARL AJ UP représentée par Me

Organisme AGENCE POUR L'ASSURANCE DES DEPOTS C/ [L] [T] SARL BS INVEST COTE D'AZUR SCP [S] [C] [T] [I] Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Paul GUEDJ Me Sébastien

SAN SEBASTIAN- ESPAGNE Monsieur Shadyuk U...

Aux termes du titre V des statuts de l'association cultuelle orthodoxe russe de BIARRITZ : " L'association cultuelle orthodoxe russe paroisse de la protection de la mère de Dieu et de Saint Alexandre Nevsky

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

RENNES ARRÊT DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien

du 19 JANVIER 2025 Minute N° N° RG 25/00190 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEO7 (4 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 janvier 2025 à 10h47 Nous, Sébastien

RIVIERA INTERNATIONAL LA BOMMA C/ [L] [I] Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2023 à : Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sébastien ZARAGOCI

Patrick SEBASTIEN) qualifiées droits d'auteur, et à remettre en cause l'application des taux réduits applicables pour les artistes du spectacle, estimant que M.

représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Donald MANASSE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Laure MICHELLE, avocat

Code nac : 56B N° N° RG 23/02059 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VYJ5 JONCTION AVEC LE N°RG 24/06497 Du 30 JUILLET 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : Mme [L] [Y] Me Sébastien

D B, ressortissant russe né le 18 février 1994, est entré en France avec ses parents le 21 mai 2007, alors qu'il était encore mineur.

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Sébastien

DEMANDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [L] [P] né le [Date naissance 1] 1954 à [Adresse 1] (Russie), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Chambre : 2 N° Section : N° RG : 16/06140 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Sébastien

juillet 2011 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 10/01771 APPELANT Monsieur [T] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Sébastien

jugement du 09 mars 2017 - juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris - RG n° 15/00354 APPELANTS Madame [Y] [Q] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] (Russie