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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cf
17 décembre 2009
17 décembre 2009
X... et Mme Y... se sont mariés le 24 août 1986 en Turquie ; ils ont trois enfants : - Nurten née le 27 août 1987 - Nurcan née le 11 novembre 1988 - Selman né le 1er décembre 1992 ; Le 18 septembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c78f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par déclaration du 20 février 2025, la société Seldan a interjeté appel du jugement, intimant ainsi le ministère public.
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2453bcaf505db696ac8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SCI Selma Immobilier, Me [U] et la société Pieters Investissements demandent à la cour de rectifier cette erreur.
Source officielleJuge des référés
DCA_23TL02490_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2024, la société Selmac Exploitation, représentée par la SELAS Angle Droit agissant par Me Sacchet, conclut : 1°) à la confirmation de l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b91
26 avril 2017
26 avril 2017
Madame Selma Y...épouse X... C/ S. A. VALLOGIS Expéditions le : 26 AVRIL 2017 Me Pacou MOUA S. C. P. LAVAL-FIRKOWSKI T. I.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc312e633183e2ee17a18
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANTE : Société SELMAN LAFAYETTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [J]
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e65
4 janvier 2007
4 janvier 2007
Gilles BRUDY, Avocat Général INTIMÉE Melle Selma A...pour elle et pour son fils A...Franck Steeven Tom Jean-Kenal ...
Source officielleChambre A - Commerciale
651d02aefe8d588318c1ad18
3 octobre 2023
3 octobre 2023
La SAS Secmair a formé appel incident. L'EURL Roy TP et la SAS Secmair ont conclu. Une ordonnance du 22 mai 2023 a clôturé l'instruction de l'affaire.
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bfa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVM-V-B7F-LCZA N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL ALTER AVOCAT Me Sofia SELMANE
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a443bcdc6046d478761fe
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Adresse 1] [Adresse 1] comparante en la personne de Mme [L] [W] régulièrement munie d'un pouvoir INTIMÉE : Mme [T] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sofia SELMANE
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf19
5 février 2009
5 février 2009
le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Nîmes, en présence du Ministère Public, qui a délégué l'autorité parentale sur les enfants Moulay-Larbi E... né le 18 juillet 1997 et Selma
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
642bbfe0d49e0104f58f01a7
3 avril 2023
3 avril 2023
faisant l'objet des soins) née le 10/02/1952 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] Actuellement hospitalisée à l'Hôpital de [Localité 7] non comparante en personne, représentée par Me Valérie SELLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92346
28 avril 2015
28 avril 2015
Le véritable motif du licenciement est, selon M. Y..., économique.
Source officielle1ere Chambre
600ff136365df2170070bd5a
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Portalis DBVM-V-B7C-JZE2 FD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS Me Sofia SELMANE
Source officielle1ere Chambre
64a3b8966523a105dba2aff6
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Portalis DBVM-V-B7C-JZE2 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS Me Sofia SELMANE
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea26
12 décembre 2011
12 décembre 2011
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur X... et Madame Y... se sont mariés le 26 décembre 2007 à BEJAIA (ALGERIE) et ont eu un enfant, Selma née le 31 mai 2009.
Source officielle1ere Chambre
64bb73370d42fcd969e7ce91
21 juillet 2023
21 juillet 2023
N° RG 21/02970 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K6KH C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sofia SELMANE la
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfab
5 avril 2011
5 avril 2011
Vu le jugement rendu par le tribunal d'instance de Villeurbanne, le 3 juin 2010 entre madame Laurette A... née Y... d'une part, monsieur Eric X..., madame Selcan B..., monsieur Erol C..., madame Nezahat
Source officielleAvis
CADA:20170446
23 mars 2017
23 mars 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Brenouille à sa demande de communication du budget selon
Source officielleService des Référés
66b45f96c979aae19b191c34
7 août 2024
7 août 2024
ET : DEFENDERESSE Madame [F] [X] [U] [I] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 6] (INDE) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Sofia SELMANE
Source officiellePage 1 sur 183
SELMANE, Lazhar
30/06/2026
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SELMANE, Sonia
05/06/2026
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SELARL SELMANE
21/05/2026
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SALHI, Selmane
21/05/2026
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SELMANE, Semia
17/05/2026
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