Codes de loi français

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10 résultats pour « Seranne »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

est constitué des quatre unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Littoral sise 524, avenue de la Pompignane, 34000 Montpellier ; - une unité éducative de milieu ouvert Montpellier Garrigues sise immeuble le “ Séranne

Article 11

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Béon, Brénod, Chaley, Champagne-en-Valromey, Champdor-Corcelles, Chevillard, Condamine, Corbonod, Corlier, Culoz, Evosges, Haut-Valromey, Izenave, Lantenay, Outriaz, Plateau d'Hauteville, Prémillieu, Ruffieu, Seyssel, Talissieu, Tenay, Valromey-sur-Seran

Article 1

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Saint-Hilaire-la-Gérard, Saint-Loyer-des-Champs, Saint-Léonard-des-Parcs, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Martin-l'Aiguillon, Saint-Ouen-sur-Maire, Saint-Sauveur-de-Carrouges, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert, Sarceaux, Sentilly, Serans

LEGIARTI000028325484

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HR _ 05 _ 03 Bienne L 2 _ 138 La Bienne du barrage de Tancua à sa confluence avec le Tacon HR _ 05 _ 03 Bienne L 2 _ 139 Le Tacon du barrage de Croiserette à la Bienne HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Séran Du confluent de l'Arvière à son embouchure dans le Rhône. Point de navigation par bateaux. idem. Lacs de Nantua et de Silans Dans toute leur étendue. idem. AISNE. Aisne Sur tout son cours dans le département. idem.

Article Annexe II

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Le serran écriture (Serranus scriba) est une espèce de l'ordre des perciformes et de la famille des serranidés qui se retrouve en Méditerranée à des profondeurs allant de 0 à 500 mètres mais principalement dans les zones où la profondeur est inférieure

Article Annexe II

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Eperlan européen X X X Parablennius gattorugine Blennie gattorugine X X X X Platichthys flesus Flet d'Europe X X X X Pleuronectes platessa Plie d'Europe X X X Pollachius pollachius Lieu jaune X X X Sciaena umbra Corb X X Serranus cabrilla Serran

Article Annexe I (suite)

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Oise Saint-Martin-le-Nœud 60 Oise Saint-Maximin 60 Oise Saint-Paul 60 Oise Saint-Pierre-es-Champs 60 Oise Saint-Sauveur 60 Oise Saint-Sulpice 60 Oise Savignies 60 Oise Senots 60 Oise Serans

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne). Calvados Anguille, truite fario, brochet, saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile. La Vire.

LEGIARTI000021809793

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Sainte-Honorine-la-Chardonne, Sainte-Honorine-la-Guillaume, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert, Sainte-Opportune, Saires-la-Verrerie, (Le) Sap, (Le) Sap-André, (La) Sauvagère, Sées, Ségrie-Fontaine, (La) Selle-la-Forge, Sept-Forges, Serans