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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162ec236c9bddc8258475b3
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Le cabinet SHEARMAN & STERLING LLP (SHEARMAN) a fait assigner la société IMMO INVEST et la SAS AQUILA ASSET MANAGEMENT ( AQUILA) aux fins de se voir autoriser à effectuer des ouvertures entre l'immeuble
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351e83146e04f531eb4d
13 avril 2023
13 avril 2023
Sherkan retail et que celle-ci ne lui reverse pas la moitié lui revenant.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03199_20220831
31 août 2022
31 août 2022
contentieuse antérieure : M. et Mme C et B A ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté du 11 mai 2020 par lequel le président de la communauté urbaine d'Alençon a délivré à la société Sherman
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdc2301e1ce0947227ff866
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Comparante Assisté de Me Jérémie X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0177 INTIME Groupement SHEARMAN & STERLING LLP représenté par son associé gérant, Monsieur Emmanuel Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
642fb745cece1704f57477f4
6 avril 2023
6 avril 2023
SHAAMAN, la société SOLUWAY et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
INVERSIONNES SHELMAN, société de droit étranger, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Calle Casp 90-1er 08003 BARCELONE- ESPAGNE représentée
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632f4b14ec5f96a7da08cf
25 octobre 2011
25 octobre 2011
[R], devenu associé du Cabinet Shearman & Sterling, la société Epta Rack a cédé le fonds de commerce moyennant la somme de 2.881.000 francs (439.205,62 euros).
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035ada845d65c119f425201
9 mars 2016
9 mars 2016
Localité 1] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 2] Représentée par Me Hortense ROUVIER de la SDE LAWWAYS CORPORATE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1462 INTIMEE Groupement SHEARMAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61625c92d64a6b1f51487700
6 septembre 2013
6 septembre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/07621 [L] C/ SOCIETE JONES AND SHIPMAN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 01 Octobre 2012
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03095_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
loi, laquelle fixe les règles concernant les droits civiques et l'exercice des libertés publiques (article 34 de la Constitution) ; - d'autres chiropracteurs de La Réunion, diplômés comme lui du Sherman
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d74
20 janvier 2016
20 janvier 2016
par mise à disposition au greffe, le 20 JANVIER 2016 Avons rendu ce jour l'ordonnance suivante : EXPOSE DES MOTIFS Des relations de Madame Horiaa Y...et de Monsieur Djilali X...est issue, Shériane
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de46676b73dd81b96fae
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le véhicule Volkswagen Sharan immatriculé [Immatriculation 7] (n° de châssis WVWZZZ7NZJV011756) a été livré le 4 octobre 2017 et les fonds ont été débloqués le 5 octobre 2017.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[L] et le cabinet Shearman & Sterling, à travers Mme [P] épouse [S] ont en outre été découverts à partir du 17 novembre 2021, que la déclaration d'indépendance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fc
4 avril 2013
4 avril 2013
Michel X... et Mme Claude Y... aux fins d'obtenir le paiement des sommes suivantes : * 5. 299. 194 FCFP au titre de la restitution d'une partie du prix de vente du navire " SHERKAN ", * 500. 000
Source officielleChambre sociale 4-3
69eaf9adcdc6046d4756ab5d
23 avril 2026
23 avril 2026
SELARLU ISABELLE ROY-MAHIEU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0780 APPELANTE C/ S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Olivier PICQUEREY du LLP Allen Overy Shearman
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f85
17 mars 2000
17 mars 2000
FAITS ET PROCEDURE, Le 14 juin 1997, Monsieur X... a commandé auprès de la société MPL AUTOMOBILES un véhicule de la marque VOLKSWAGEN - type SHARAN - GPL - 115 CH, avec une option deux sièges supplémentaires
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00526_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, Mme A C, présentée par Me Al-Shaman, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00356_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
D, représenté par Me Al-Shaman, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police pris le 22 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6629f368dc6faf00095888fd
24 avril 2024
24 avril 2024
[B] [P] [D], -fixe la date de jouissance divise au 1er janvier 2019, -dit que la vente du véhicule Volkswagen Sharan est inopposable à Mme [E] [F] [Y] et fixe la valeur de ce bien à 9 600 €, -déboute
Source officielle11e Chambre A
6036fe24b1afc19919fe3272
30 juin 2015
30 juin 2015
galerie d'art, salle de concert,' constituant 'une nouvelle adresse pour les passionnés d'oeuvres d'art, photographies, peintures et installations, sélection exclusive de vêtements Stunfunk et Ben Sherman
Source officiellePage 1 sur 4