No 09/ 04264 AFFAIRE : Sonia Raymonde Simone X... C/ Asli Y...épouse Z...

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 février 2017, à la suite du refus opposé par la directrice de l'Ecole maternelle Simonne

Société DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LES JARDINS DE THALASSA C/ [K] [A] [V] [V] [O] [R] SA ALLIANZ IARD SA AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Par des mémoires en défense enregistrés les 2 et 13 février 2024, la CPAM de la Loire-Atlantique, représentée par Me Simon, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête du CHU d'Angers

qualité au siège social situé immatriculée au RCS de Tarbes sous le numéro 498 675 750 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Maryline Lugosi de la SELARL MOREAU - GERVAIS - GUILLOU - VERNADE - SIMON

[Y] ET [O] Pierrelatte ' [P] [A], Responsable Produits EPI le jeudi 11/04 matin c.GEDIMAT [C]-- MM [C], le jeudi 11/04 après-midi d.

[ON], suivie partout, comme son ombre par la femme de Me [JW], reste de marbre dans son rôle de témoin manipulé, qui fera dire à l'avocat général [U] qu'elle est « corsetée, chaperonnée, encadrée. maternée

par Me Serge BOUGANIM, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame [Q] [O] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

APPELANTE Madame [K] [C] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au

procès-verbal de Commissaire de justice du 19 avril 2024 sont suffisantes - Ordonner que les autres pièces réclamées par M [A] à la condition qu'elles soient manquantes, ne peuvent être communiquées sinon

APPELANTE : Madame [F] [A] née le 06 Février 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yannick LE BIGOT, membre de la SAS LE BIGOT, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE

Le 10 décembre 2020, le véhicule Peugeot a été vendu pour 21.500 euros à la société [V] Simoes qui l'a revendu le 30 décembre 2020 à M. [F] [V]. 3.

Concernant le protocole d'internement, le matin de mon arrivée aux urgences psychiatriques, un premier médecin est passé faire son évaluation.

[U] [C] a relevé appel le 24 septembre 2025 de ce jugement pour le voir annuler sinon infirmer en toutes ses dispositions. *** Dans ses dernières conclusions, M.

pourra recueillir des informations orales ou écritures de toutes personnes dans une spécialité distincte de la sienne ; Qu'il informera le conseil de prud'hommes si les parties venaient à se concilier sinon

HTI ESPRIT & MATIERES [Adresse 2] [Localité 2] Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 317538957 S.A.S.U.

Lors de la visite du 14 août 2012 matin, le docteur [I] dit n'avoir pas vu Mme [E].

L'appelante a conclu le 19 avril 2024 et simultanément saisi le conseiller de la mise en état d'une demande d'expertise en matière de construction avec la mission suivante : - prendre connaissance de