Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X
6253c8cebd3db21cbdd86528
24 janvier 2003
24 janvier 2003
ESCADA 24/26 Rue Ballu 75009 PARIS PREVENUE, INTIMEE, REPRESENTEE par Maître SELLIER avocat au barreau de LILLE, SIMONIN X..., né le 19 Septembre 1952 à CHALON SUR SAONE, SAONE-ET-LOIRE de Bernard et de
Source officielle2ème chambre
6868b27ef73c18b33b338bcb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIP & STR'EAT C/ [V] [L] épouse [N] Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me SIMONIN 1 grosse à Me [Localité 4] REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4c29ffd2adfff4f36e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[V] SIMONIN [V] C/ S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
688c4b16119f12788f059ccd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [D] Représenté par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [R] [F] Représentée par Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d28
16 janvier 2002
16 janvier 2002
PARIAS RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur SIMONIN, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame X..., Greffier
Source officielleChambre Commerciale
65321b909e4ea48318f5b118
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le 29 septembre 2020, le tribunal de commerce de Cusset a ouvert une procédure de liquidation judiciaire au profit de la société Meubles Simonin.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85808
5 septembre 2001
5 septembre 2001
, à l'audience publique du 05 SEPTEMBRE 2001 date indiquée à l'issue des débats. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Mai 2001, devant : Monsieur SIMONIN, Président Madame MASSIEU,
Source officielle4e chambre
5fdbab84b957f68ab7e9761b
11 février 2019
11 février 2019
- Dit que la responsabilité des sociétés Smac, Tonon Simonetti et Prossair à l'égard de la société M Cacao est engagée sur le fondement de l'article 1382 du code civil.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a0f0e65bbe450008b2d075
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SIMONIN LE MAREC ET GUERRIER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Cécile PLOT, avocat au barreau de
Source officielleChambre civile 1-7
67947fc18ab253a8400fb13d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[R] Me SIMONIN AJE Me DANCKAERT Min.
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d71
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02704 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Frederic SIMONIN Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616355d2bf1fa7f870d29fe4
18 novembre 2010
18 novembre 2010
représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour SCI MARIONNAUX représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 5] représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour INTIMES SCP SIMONIN
Source officielleChambre Commerciale
688c4b88119f12788f059d35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[F] [V] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT M.
Source officiellePremière Présidence
65c1dce4b1dbba0008e25cb6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
au barreau de PARIS Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : Mme [I] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862ab
27 février 2002
27 février 2002
. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Janvier 2002, devant : Monsieur SIMONIN, Président Madame MASSIEU, Conseiller Madame DEL ARCO SALCEDO, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b37
28 novembre 2001
28 novembre 2001
publique du 28 NOVEMBRE 2001 date indiquée à l'issue des débats. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Octobre 2001, devant : Monsieur SIMONIN, Président Madame MASSIEU, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e55
21 novembre 2001
21 novembre 2001
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E B... prononcé par Monsieur SIMONIN, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame C..., Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862aa
6 février 2002
6 février 2002
et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur SIMONIN, Président Madame MASSIEU, Conseiller Madame DEL ARCO SALCEDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle3e Chambre B
6162e83d7dc295bdec6a5713
22 mars 2012
22 mars 2012
substitué par Me Jean-luc FORNO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur [A] [G] né le [Date naissance 12] 1968 à [Localité 20] demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb0
5 décembre 2001
5 décembre 2001
et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur SIMONIN, Président Madame MASSIEU, Conseiller Monsieur LESAINT, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officiellePage 1 sur 37