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25 résultats pour « Slama »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

69facdabcdc6046d47bedb72

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

métallerie de ses demandes, - condamné la société Slam métallerie à verser à la société Fayat bâtiment [E] la somme de 841,86 euros, - condamné la société Slam métallerie à verser la somme de 500 euros

Source officielle

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CA

3e Chambre B

60377991bb0f7555522f2f61

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Par déclaration du 28 octobre 2013, la société Slamat a interjeté appel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f9b82f0a84a5e5f002160f

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 18 janvier 2016, la société Slam métallerie (la société Slam), se présentant comme le sous-traitant de la société Herry construction dans le cadre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031e107a34bcbb4b056b6bf

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Le 2 mai 2011, la SLMA a proposé à l'Earl X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031e107a34bcbb4b056b6bd

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Les demandes de la SLMA et de la SNLM de voir respecter un délai de prévenance d'au moins 18 mois sont restées vaines.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df70

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

novembre 2008 RG : 05/ 02508 ch no1 SARL PLENETUDE SARL REBTP C/ SA AXA FRANCE IARD Synd. copropriétaire DE LA RESIDENCE DE L'AVENUE 37 AVENUE DE LA LIBERATION-42000 SAINT-ETIENNE SAS SLAMM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031e107a34bcbb4b056b6be

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Le 2 mai 2011, la SLMA a proposé à M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE00368_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Par suite, la demande présentée sur ce point par la société Slam Métallerie doit être rejetée. 18.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA03652_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Il soutient que : - les conclusions subsidiaires de la société Slam métallerie constitutives d'une demande nouvelle un appel sont irrecevables ; - les moyens soulevés par la société Slam métallerie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6036cbbfbc6c196a3516f7ea

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

de l'association Ass 2 Plumes et ce, depuis la saison 2010 / 2011; le programme 2013 de l'association Ass 2 Plumes rappelle que le café Edony a déjà participé aux éditions 2011 et 2012 de son Grand Slam

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

6746b5bd2c47abf68d7c4429

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

APPELANTE : Madame [X] [K] née le 27/08/1977 à CCAS boutique Solidarité [Localité 1] Présente et assisté de Maître Youssef BEN SLAMIA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163a6081d97f2f687d912d1

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

APPELANTE SCI VOLTAIRE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Mounir SLAMA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6789f557b7cff8efb73575b1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur la demande de suppression de l'astreinte : La société Touristimo se prévaut d'une cause étrangère caractérisée, selon elle, d'une part par le retard avec lequel la société Slam Acoustique lui a

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747895

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Cour : Jugement du 20 Juillet 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/06987 APPELANTE Madame [X] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hanna SLAMA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

627ca84b4781dc057dee7b6c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[K] de ne pas s'être renseigné par lui-même et de n'avoir pas procédé à une étude du marché local alors que le dossier présenté aux banques, avec l'assistance de la société SLAM, contient une étude sur

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CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3d

Appel

27 février 2018

27 février 2018

SARL PETROLES OCE DISTRIBUTION SCP CLINIQUE AUCLERT ET GARBASI SIP SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS SLADA SOCIETE GENERALE SOLENDI TRESORERIE CELLES SUR BELLE TRESORERIE DE L'OHP VAL TOURAINE HABITAT

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab75eb36bfc00008d68df3

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Octobre 2022 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/06241 APPELANT Monsieur [W] [M] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Hanna SLAMA

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CA

Chambre commerciale

6904790f82c7820b7f24daea

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

date du 05 DECEMBRE 2023 suivant déclaration d'appel en date du 12 DECEMBRE 2023 rg n°: 23/03490 APPELANTE : Association ASPHALTE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Youssef BEN SLAMIA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60350ba1ffffa53873fbe67a

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Formation paritaire de PARIS RG n° 13/05900 APPELANT Monsieur [C] [J] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Nadia BEN HADJ SLAMA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1923b0cdc6046d47535899

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Cour : Jugement du 05 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 21/02838 APPELANT Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Hanna SLAMA

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