le 06 Mai 2006 à [Localité 2], de nationalité tunisienne demeurant Chez [Adresse 1], [Adresse 2] Ayant pour conseil choisi Me Ramy Torjemane, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Aziz Smira

le président du conseil départemental de l'Oise à sa demande de communication de la convention de subventionnement conclue avec le Syndicat mixte intercommunal de l'Oise des classes d'environnement (SMIOCE

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Axa France IARD a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner le syndicat mixte des transports urbains (SMITU

Alptis et la Mutuelle Groupe Smiso Mutuelle des Cadres à payer à M.

référés du tribunal administratif de Montreuil, statuant sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner le syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC

référés du tribunal administratif de Montreuil, statuant sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner le syndicat mixte des réseaux d'énergie calorifique (SMIREC

Sylvie X... a été engagée le 15 janvier 1979 par l'Association Service Médical Interentreprises de la Région de CHALONS EN CHAMPAGNE (SMIRC) en qualité de secrétaire médicale.

SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR

Le 14 avril, il a été retrouvé 2 bouteilles de whisky Ballantine, 6 bouteilles de whisky Grants et 2 bouteilles de Vodka Smirnoff non antivolées dans le rayon alors qu'il vous l'a été rappelé à maintes

[U] pour une somme tout compris de 5850,75 euros, ainsi que l'atteste la facture , un séjour ' forfait Club [10]' du 3 au 14 août 2004 dans son village de Smir comprenant, selon les propres conclusions

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 88G 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 JUIN 2019 N° RG 18/02336 N° Portalis DBV3-V-B7C-SMRO AFFAIRE : CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE

La société Keolis [Localité 10] Fensch explique qu'un contrat de délégation de service public a été conclu entre le SMITU et Keolis [Localité 10] Fensch le 25 février 2021 à effet au 1er avril 2021, date

La société Keolis [Localité 11] Fensch explique qu'un contrat de délégation de service public a été conclu entre le SMITU et Keolis [Localité 11] Fensch le 25 février 2021 à effet au 1er avril 2021, date

La société Keolis [Localité 11] Fensch explique qu'un contrat de délégation de service public a été conclu entre le SMITU et Keolis [Localité 11] Fensch le 25 février 2021 à effet au 1er avril 2021, date

nécessitant une exécution dans la concentration, le calme et la tranquillité alors qu'elle devait travailler dans le bruit et partager son bureau avec d'autres agents, * le retrait de la mission formateur SMPRO

[A] s'est arrêté au niveau du Mac Donald [Établissement 2] devant lequel se trouvaient plusieurs jeunes qu'il connaissait et avec qui il dit avoir bu une dizaine de 'Smirnoff', boisson composée de vodka

communiquer tous documents et pièces qu'il jugera utile ; o Prendre connaissance de tous documents utiles, notamment comptables, commerciaux, publicitaires, relatifs à la société ABERS FERMETURES SMGour