Codes de loi français

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

", "Coteaux de l'Aubance", "Anjou-Coteaux de la Loire", "Coteaux du Layon", "Bonnezeaux", "Hermitage" pour les vins de paille, "Arbois" pour les vins de paille, "Côtes du Jura" pour les vins de paille, "L'Etoile" pour les vins de paille et "Banyuls" est

Article 1

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COEFFICIENT K Cadillac 1,757 Cérons 1,625 Loupiac 1,625 Sainte-Croix-du-Mont 1,625 Monbazillac 1,8 Saussignac 0 Jurançon 1,51 Jurançon "Vendanges Tardives" 1,625 Pacherenc du Vic-Bilh 1,50 Coteaux

Article 17

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Le canton n° 16 (Coteaux du Lizon) comprend les communes suivantes : Bellecombe, Les Bouchoux, Chassal-Molinges, Choux, Coiserette, Coteaux du Lizon, Coyrière, Lajoux, Lamoura, Larrivoire, Lavancia-Epercy, Lavans-lès-Saint-Claude, Les Moussières, La Pesse

Article 1-1

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Minervois-La Livinière ”, “ Muscat de Mireval ”, “ Muscat de Lunel ”, “ Pic Saint-Loup ”, “ Picpoul de Pinet ”, “ Saint-Chinian ”, “ Terrasses du Larzac ” et des vins à indication géographique protégée : “ Aude ”, “ Cévennes ”, “ Cité de Carcassonne ”, “ Coteaux

Article Annexe II

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APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT Champagne kg/ha Champagne Champagne Muscadet Muscadet sur lie Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention "sur lie"

Article ANNEXE 26

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Mulhouse (département du Haut-Rhin) : Les Coteaux

Article 3

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Pour l'appellation d'origine contrôlée Coteaux champenois » :

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Ancenis " est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Quercy" est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux bourguignons " est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux du Vendômois " est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Coteaux de la Loire " est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Coteaux d'Aix-en-Provence " est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux varois en Provence" est homologué.

Article 2

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L'Interprofession des vins du Sud-Ouest France exerce sa compétence sur les aires de production des vins à appellation d'origine protégée “ Brulhois ”, “ Coteaux de Quercy ”, “ Côtes de Millau ”, “ Côtes du Marmandais ”, “ Entraygues et Fel ”, “ Estaing

Article Annexe II

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APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Champagne Coteaux champenois B 170 10,00 Coteaux champenois R 170 10,00 Coteaux

LEGIARTI000027382759

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VALEURS LIMITES SPÉCIFIQUES POUR LES VINS APPELLATION COULEUR ACIDITÉ GLUCOSE (G)+ ACIDITÉ Comité régional Val de Loire Coteaux du Giennois Blanc 14,28 Coteaux du Giennois Rouge 14,28 Coteaux du Giennois

Article 2

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L'interprofession des vins de Loire nommée InterLoire exerce sa compétence sur les aires de production des vins : - “ Haut-Poitou ” et “ Coteaux du Vendômois ” à compter du 1er août 2018.

Article Annexe

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Liste des types d’habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site " Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze " (Annexe non reproduite)

LEGIARTI000026297836

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Aire de production des vins IGP (vins de pays) de Franche-Comté, de Haute-Marne, de l'Yonne, des coteaux de Coiffy, de Sainte-Marie-la-Blanche, des coteaux de l'Auxois et de Saône-et-Loire : 3 ha.

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