CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 résultats pour « Stacoffe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f52

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

C/ SARL STARCO COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 19 DÉCEMBRE 2014 Chambre commerciale Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE en date du 09 AVRIL

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CA

2 e chambre civile

69ef1f33cdc6046d47b05131

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La société STAC produit un extrait du compte client de la société Vetisol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85058

Appel

29 septembre 2000

29 septembre 2000

A... ... par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistés de Maître ROCCO, Toque R60, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LONGUET ET ASSOCIES INTERVENANT VOLONTONTAIRE ET APPELANT : MAITRE STACKLER POUR

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64eedc54bb2c32d969d35214

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Copie à : - Me Guillaume HARTER - Me Elisabeth STACKLER copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Z..., le 27 Décembre 1999c/Monsieur RADENAC X

6253c878bd3db21cbdd855c9

Appel

22 janvier 2001

22 janvier 2001

et de Micheline Y..., de nationalité française, situation familiale inconnue, demeurant xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx, jamais condamné, Prévenu, comparant, libre Assisté de Maître Liliane FILIPE STARON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616333d2f74a27a178b843b7

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

30 avril 2004 ce qui révèle aussi des négociations concernant les budgets publicitaires auprès de Tfi et de M6 ainsi que la campagne « Petit Navire »; Considérant que, par email du 12 mai 2004, Starcom

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdb19ffe177c7ae87212497

Appel

9 avril 2019

9 avril 2019

De plus, en votre absence les langues se sont déliées et nous avons découvert que vous avez des relations très tendues avec le staff technique et les membres bénévoles du club.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627b5792e3db741f8570c2

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Maître Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistée de Maître Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D0262 Société OLIVIA BOSC STACKLER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

669a01b7bf9da27f384b0f00

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 20230126 - Représentant : Me Laure STACOFFE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd64cdc6046d47bec2d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par conclusions du 27 février 2026, la société Staff Participations et M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66863cf7b1dbbe3bae60028c

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MINUTE N° 24/338 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Elisabeth STACKLER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Patrick Xc/Anne Y

6253cc7abd3db21cbdd90335

Appel

1 mars 2013

1 mars 2013

.-33230 COUTRAS Présente, représentée par Maître Sophie STAROSSE, avocat au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er février 2013 en chambre du conseil, devant

Source officielle
CA

Référés du PP

67820aaed30fbdc4c17b9c99

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

STECOM JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 10 Janvier 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 22 Novembre 2024, Nous, S.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6635cf671c5a470008bba063

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Les pièces 12 et 13, à savoir deux factures émanant de la société STACCO, démontrent que pour honorer son engagement contractuel, la société FASTE a été contrainte de lui louer un ensemble scénique pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e162

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

De cette union est issu un enfant ; Kathleen Stacynée le 15 août 2005. Le 01 avril 2009, l'épouse a déposé une requête en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f300

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 02204 Copies exécutoires délivrées à : Me Georges DEMIDOFF Me Liliane FILIPE-STARON

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c79c02507c9078dd14

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

D'ALSACE TSA 60003 [Localité 2] Comparante en la personne de Mme [X] [H], munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur [J] [F], décédé [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth STACKLER

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6448c0825ca6d8d0f8ef67ef

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

recours contre une décision rendue le 22 février 2022 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de LIBOURNE, ET : Maître [Z] [K] Avocate, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sophie STAROSSE

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68709fcbf0cfe7ae188fea3c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

STECOM Copie exécutoire délivrée le à : Me Srogosz Me Hild COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 10 JUILLET 2025

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86159cdc6046d471999e5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

05600 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRNI Monsieur [A] [F] c/ Monsieur [K] [C] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Sophie STAROSSE

Source officielle