L No 2008 / Rôle No 07 / 10174 SA HSBC PRIVATE BANK (MONACO) SA C / Stephen X... La Société EMMA S. C. I. Marie Claire Y... Z...

AFFAIRE : S.A.E.M STADE LAVALLOIS C/ X... Stéphane. Jugement du C.P.H. LAVAL du 19 Septembre 2000.

AFFAIRE : S.A.E.M STADE LAVALLOIS C/ X... Stéphane. Jugement du C.P.H. LAVAL du 19 Septembre 2000.

Par'un courriel du 17 mars 2017, la SARL Studio Stéphanie Daumer a fait savoir à M. [N] qu'"à ce stade du projet, nous ne pouvons plus continuer de travailler sans contrat", ce à quoi M.

10513 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJZLX Société [2] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTES PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gabriel RIGAL - Me Stéphane

Par conclusions du 27 février 2026, la société Staff Participations et M.

2024 N°2024/25 Rôle N° RG 22/08767 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSX5 CPAM DES ALPES MARITIMES C/ [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane

Une requête en divorce a été présentée le 16 juillet 2008 par Monsieur Stéphane X....

KURC, avocat au barreau de PARIS, toque : E0064 Monsieur [R] [P], représenté par Me Stéphanie KURC, avocat au barreau de PARIS, toque : E0064 Madame [U] [P] épouse [N], représentée par Me Stéphanie

Stéphanie X... a relevé appel de ce jugement le 10 janvier 2007.

[G] [M] et Mme [N] [X] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Stéphane MESONES, avocat au barreau de MOULINS

[C] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stephane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S.

MAES ORDONNANCE DE REFERE EN DATE DU 13 FEVRIER 2002 Alain LORIEUX, Premier Président de la Cour d'Appel d'ANGERS, assisté de Sylvie LE GALL, Greffier, REND l'ordonnance suivante: ENTRE: Monsieur Stéphane

APPELANT Monsieur Stéphane X... demeurant [...]

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur Stéphane X..., né le 8 Avril 1971, a été engagé le 11 juin 2002 en qualité de stagiaire vente par la SA des GALERIES LAFAYETTE puis au terme de sa période de stage

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [F] [S] a été engagée par la société [1] [2], pour une durée indéterminée à compter du 23 avril 2009, en qualité de démonstratrice de stand.

SOCIETE D'AVOCAT STEPHANE ROBILLIART représentée par Maître Stéphane ROBILLIART [Adresse 3] [Localité 1] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 27 mars 2024 Représentée

[Z] au profit de la société Star Lease ; - REJETTE la demande de la société Star Lease tendant à la condamnation de M. 

Représentant : Me Claude REYNAUDI de la SELARL REYNAUDI-CHAUVET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Stéphanie Y... ...

[L] [I] né le 4 novembre 1984 à [Localité 1], de nationalité tunisienne ayant pour avocat choisi Me Victoire Stephan, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention : [2] Tous les deux