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160 résultats pour « Stephanie MAMET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

68fb978211af6ba0065f3ddf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Monsieur [D] [C] se déclarant comme étant [D] [R] ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 21 octobre 2025 à 16h00 par Monsieur LE PRÉFET DE L'INDRE ; Après avoir entendu : - Maître Stephanie

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

686dfb1b002316e0ca848fe0

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MAMET, Après avoir entendu : - Maître Stephanie MAMET en sa plaidoirie, - Monsieur X se disant [N] [F] en ses observations, ayant eu la parole en dernier ; AVONS RENDU ce jour l'ordonnance publique

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

686dfb1b002316e0ca848fde

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

686f4ca7d3976f57d00d326a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Stephanie

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

686f4ca7d3976f57d00d326c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence assisté de Maître Stephanie

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6789f563b7cff8efb7357671

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

X se disant [U] [I] ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 15 janvier 2025 à 12h20 par la préfecture de Maine-et-[Localité 1] ; Après avoir entendu Me Stephanie MAMET, en sa plaidoirie ;

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66274ef6c1c6ed00087b3d4d

Appel

21 avril 2024

21 avril 2024

X se disant [F] [K] ; Après avoir entendu : - Me Aurélien DEVERGEet Me Stéphanie MAMET, en leur plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6788a229b815c30a4df70b4c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

X se disant [D] [Y] ; Après avoir entendu Me Stéphanie MAMET, en sa plaidoirie, AVONS RENDU ce jour l'ordonnance publique et réputée contradictoire suivante : Aux termes de l'article L. 742

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d774a4e15bf2fe4fa9a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

messagerie (la société Mazet).

Source officielle
CA

Référés du PP

62c91a99f3eafe9fcf075f0f

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

TRANSPORTS LAPERRIERE - GROUPE MAZET C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Référés

6319875d51eeae4f1309d212

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

pour avocat plaidant Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

BHF, pris en la personne de son représentant légal demeurant 27 rue Diderot-93100 Montreuil Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représentée par Me Julie MALLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f4

Appel

7 février 2008

7 février 2008

31 Janvier 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Benoit X..., demeurant ...45400 SEMOY représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELARL DUPLANTIER JEVTIC MALLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8c

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Expéditions le : 26 AVRIL 2017 SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI S.C.P. LEROY T.G.I.

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y

6253ccc2bd3db21cbdd912f6

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Stéphane X... Christelle X... Marion X... Colette A...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb015bbe450008b2cde4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

établi en vue de la révision de la Mammut 2.

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CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Stéphane Xc/SA INFORSUD INGÉNIERIE CE JOUR

6253c8f8bd3db21cbdd86d96

Appel

21 octobre 2003

21 octobre 2003

C'est du reste dans ce, cadre que par courriel du 15 octobre 2001 à 17 heures 45, Mr Philippe COINTEPAS enjoignait à Gilbert KOHLI d'interdire à Stéphane X... et Georges MALLET "les locaux d'UZES" cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d63a

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Des relations de Stéphane Z...et Anita X...est issu un enfant : Théodore, né le 22 janvier 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da23

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Sur l'inopposabilité du plan de surendettement dont a bénéficié Stéphanie A... : Stéphanie A... s'est portée caution du prêt du 3 décembre 2004 de la SARL OPUS BOUTIQUE auprès de la CRCAM.

Source officielle