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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
6319875d51eeae4f1309d212
7 septembre 2022
7 septembre 2022
] [Localité 3] représentée par Me NARCY substituant Me Christophe ROUICHI de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI, avocat postulant au barreau d'ORLEANSet ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8467a6687f7c904cb9bc
23 janvier 2023
23 janvier 2023
barreau de TARASCON DEFENDEURS Monsieur [D] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Stéphanie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add74f575634f1371eb82
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[B] [W] Représenté par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Stephanie MARCHAL, avocat plaidant au barreau d'ANNECY c) Société OYSTER PROPERTIES poursuites et diligences
Source officielle4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5934
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Affaire fixée en application des dispositions
Source officielle1ère chambre
69d9ddc3cdc6046d47d957b5
9 avril 2026
9 avril 2026
[T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e2
12 avril 2023
12 avril 2023
& ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur [O] [G] [C] né
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616307f95a67331bacec3c29
9 décembre 2011
9 décembre 2011
05612 APPELANT Maître [B] [X] ès qualités de liquidateur de la société J PO BAT demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f6
9 février 2012
9 février 2012
exercice domicilié ès qualité au siège social 19 bis rue Marx Dormoy 30250 SOMMIERES représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Stéphanie
Source officielleRéférés du PP
670a116ff178dc2492b0fb42
11 octobre 2024
11 octobre 2024
KELLER FONDATIONS SPECIALES immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 419 283 262 prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie MARCHAL
Source officielleRéférés du PP
668f76d79b65e642c58785f4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Château de [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL
Source officielleRéférés du PP
668f76d79b65e642c58785f6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
972 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL
Source officielle1ère chambre
64c35c5ef01612d969deff71
27 juillet 2023
27 juillet 2023
la somme de MILLE CINQ CENTS EUROS (I 500,00 EUR) au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - Condamné la SARL ATRIUM CONCEPT aux entiers dépens, - Accordé à Maître Stéphanie
Source officielleChambre 1-7
680b1f954d571f8833669226
24 avril 2025
24 avril 2025
qualité au siège social sis [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68d62524f345149cf84d2b5f
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Adresse 1] SARL SEUX SIAM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 1] Représentée par Maître Isabelle Collinet-Marchal
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3165e2fbe7c9004380a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 538 512 302, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me MARCHAL
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... et le syndicat de copropriétaires du 10 avenue du Maréchal Joffre à Neuilly-Plaisance.
Source officielle1ère chambre civile
6970aa31cdc6046d471868f9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/04319 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QYUH APPELANTE : Mme [C] [X] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b578
3 avril 2008
3 avril 2008
Guillaume Marceau soutient que l'action engagée contre elle par Bernadette X... est irrecevable dès lors que l'obligation de payement pèse sur Stéphane Z... et que, partant, Bernadette X... n'a aucun intérêt
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR AU RECOURS : MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER, pris en sa qualité de séquestre, domicilié en cette qualité MAISON DES AVOCATS 14 rue Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8824b
23 mars 2006
23 mars 2006
Marchal, suivant déclaration du 2 mars 2005.
Source officiellePage 1 sur 8