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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6319875d51eeae4f1309d212
7 septembre 2022
7 septembre 2022
] [Localité 3] représentée par Me NARCY substituant Me Christophe ROUICHI de la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI, avocat postulant au barreau d'ORLEANSet ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie
Source officielleChambre 06 SAISIES IMMOB
683f58138f105e58d1ae922a
3 avril 2025
3 avril 2025
1 exécutoire & 1 expédition à : 1 expédition à : le : Me Guillaume FORTUNET Me Stéphanie MARCHAL REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE AVIGNON JUGE DE L’EXÉCUTION statuant
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8467a6687f7c904cb9bc
23 janvier 2023
23 janvier 2023
barreau de TARASCON DEFENDEURS Monsieur [D] [A], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Stéphanie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add74f575634f1371eb82
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[B] [W] Représenté par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Stephanie MARCHAL, avocat plaidant au barreau d'ANNECY c) Société OYSTER PROPERTIES poursuites et diligences
Source officielle4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5934
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Affaire fixée en application des dispositions
Source officielle1ère chambre
69d9ddc3cdc6046d47d957b5
9 avril 2026
9 avril 2026
[T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX
Source officielleChambre 0 REFERES
6704404e8d5cd4a8759778d6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DB3F-W-B7I-JVGG Minute : n° 24/452 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Monsieur [N] [R] né le 23 Avril 1975 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e2
12 avril 2023
12 avril 2023
& ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Stéphanie MARCHAL de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur [O] [G] [C] né
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616307f95a67331bacec3c29
9 décembre 2011
9 décembre 2011
05612 APPELANT Maître [B] [X] ès qualités de liquidateur de la société J PO BAT demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Stéphanie
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
69a1799acdc6046d47e8a7eb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
représentée par Me Arnaud TRIBHOU, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat postulant/plaidant Maître [E] [G] es qualité de mandataire liquidateur de la S.C.I LE MAZET [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f6
9 février 2012
9 février 2012
exercice domicilié ès qualité au siège social 19 bis rue Marx Dormoy 30250 SOMMIERES représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Stéphanie
Source officielleRéférés du PP
670a116ff178dc2492b0fb42
11 octobre 2024
11 octobre 2024
KELLER FONDATIONS SPECIALES immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 419 283 262 prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Stéphanie MARCHAL
Source officielleChambre 0 REFERES
69a19acdcdc6046d47ec4526
12 janvier 2026
12 janvier 2026
assurance [Localité 6] MUTUAL INSURANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice en qualité d’assureur de la clinique RHONE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie
Source officielleRéférés du PP
668f76d79b65e642c58785f4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Château de [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69d97ca3cdc6046d47d21535
10 avril 2026
10 avril 2026
ATELIER ARLES 75 ROUTE DE CRAU 13200 ARLES représentée par Me Romain CHAREUN, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE : Madame [G] [O] 2 Rue de l’Espero 13200 ARLES représentée par Me Stéphanie
Source officielleRéférés du PP
668f76d79b65e642c58785f6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
972 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL
Source officielle1ère chambre
64c35c5ef01612d969deff71
27 juillet 2023
27 juillet 2023
la somme de MILLE CINQ CENTS EUROS (I 500,00 EUR) au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - Condamné la SARL ATRIUM CONCEPT aux entiers dépens, - Accordé à Maître Stéphanie
Source officielleChambre 1-7
680b1f954d571f8833669226
24 avril 2025
24 avril 2025
qualité au siège social sis [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Stéphanie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697489d4cdc6046d4787efab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[D] - SAS [25] - CPAM 74 Copie délivrée le : à : - Me MARCHAL - Me DUPUY-LOUP Retour AR demandeur : Retour AR défendeur : Titre exécutoire délivré le : à : JUGEMENT 08 Janvier
Source officielleChambre 5/Section 3
670420e38d5cd4a8758f803f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE MAS - ISABELLE CO LLINET MARCHAL - ANNE-SOPHIE VERITE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (articles 385, 394 et
Source officiellePage 1 sur 19