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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b99
18 septembre 2003
18 septembre 2003
TRANSPORTS STIO - S.A. SUISSE D'ASSURANCES WINTERTHUR venant aux droits de LA NEUCHATELOISE - S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-2
65336a99bb40ec8318f31bd5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[F] [C] Représentant : Me Julie STIOUI de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00579_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 février 2022, Mme A, représentée par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision en date du
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bdf
12 décembre 2020
12 décembre 2020
QUOI, Il convient de considérer que c'est par une analyse circonstanciée et des motifs particulièrement pertinents qu'il convient d'adopter, sans y ajouter ni y substituer, que le premier juge a stitué
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02285_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
B, représenté par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête d'appel et de confirmer l'annulation prononcée par le jugement ; 2°) de mettre à la charge du lycée Victor Hugo la somme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01933_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 mai 2021, Mme A E épouse C, représentée par Me Stioui, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 20
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01802_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A, représenté par Me Stioui, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2023 ; 2°) d'annuler, dans la mesure sollicitée, la décision du 28 avril 2021 ; 3°) de mettre à la charge solidaire
Source officielleChambre civile 1-3
671894c5d8ceca1cd701938e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SMABTP, la SAS Batitech, la SA Generali IARD, la SASU Menuiserie Tradition Guigon (MTG), la société Les Souscripteurs du Lloyd's de [Localité 15], l'association Solaire Coop, la SA MMA IARD, la SARL STIO
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00969_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C..., représenté par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 31 janvier 2022 ; 2°) d’annuler cette décision implicite de rejet résultant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03465_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
B..., représenté par Me Stioui, dans le dernier état de ses écritures, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 juin 2021 ; 2°) d’annuler la
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03467_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 12 août 2021, le 9 février 2022 et le 31 mars 2002, Mme C..., représentée par Me Stioui, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01800_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A, représenté par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2023 ; 2°) d'annuler les décisions des 23 juillet 2020 et 19 février 2021 ; 3°) de mettre à la charge solidaire
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03464_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Me Stioui, dans le dernier état de ses écritures, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 juin 2021 ; 2°) d’annuler la décision du 28 novembre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03468_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Me Stioui, dans le dernier état de ses écritures, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 juin 2021 ; 2°) d’annuler la décision du 28 novembre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03469_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Me Stioui, dans le dernier état de ses écritures, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 juin 2021 ; 2°) d’annuler la décision du 28 novembre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03470_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Me Stioui, dans le dernier état de ses écritures, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 28 juin 2021 ; 2°) d’annuler la décision du 28 novembre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03141_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., représenté par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2202598 du 28 octobre 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de condamner l’association syndicale autorisée
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02360_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 septembre 2023 et 9 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101152
Source officielleSociale E salle 4
65cb1725474256000835c4b9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
période du 4 août 2014 au 12 mai 2017 en qualité d'agent de médiation, d'information et de service par la SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS INTERCOMMUNAUX SAMBRE AVESNOIS, exploitant l'enseigne STIBUS
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02272_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B..., représenté par Me Stioui, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 26 avril 2021 ; 2°) d’annuler les décisions de rejet du maire de Marseille
Source officiellePage 1 sur 2