Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
635237cc8c924eadffcc4b20
20 octobre 2022
20 octobre 2022
humaines née le 22 Septembre 1972 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Présente assistée par Me Olivier KHATCHIKIAN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0619 - substitué par Me Sylvcain
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02363_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B, à l'association Nature et Avenir et à l'EARL Gouble Sylvain, qui n'ont pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f4a
19 novembre 2003
19 novembre 2003
Sylvain E..., notamment, précisait avoir signalé ce fait à l'arbitre et avoir donné de strictes consignes dans les vestiaires, vu les "antécédents entre les clubs".
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a32
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Sylvain Z... à la SARL LEGRANDet a fait droit aux demandes de M. Sylvain Z... relatives à la rupture du contrat de travail et, statuant à nouveau sur ces chefs de demande : -déboute M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. AXA FRANCE IARDc/SARL MARTIN
6711faa77603bf88a18845c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par ordonnances des 16 octobre 2018 et 2 avril 2019, les opérations d'expertise ont été rendues communes et opposables à la SARL Legrand Gérard Dépannage Gaz et à la SAS ELM Leblanc.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdc4701995ec46ab8d9cbcc
6 décembre 2018
6 décembre 2018
comparant en personne INTIMÉE SAS AFEC [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 422 193 755 00028 représentée par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61627b5092e3db741f857027
19 février 2013
19 février 2013
BOBIGNY RG n° 09/01442 APPELANT Monsieur [S] [O] [Adresse 4] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielleChambre sociale-2ème sect
69005c1d2481d356bd17025c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
SECTION 2 APPELANT : Monsieur [X] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Sylvain
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162a32436ab09eb9a2fd804
9 janvier 2013
9 janvier 2013
de PARIS - section encadrement - RG n° 09/10063 APPELANT Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielle6e chambre
603336914ae273a759bbc4e1
5 septembre 2017
5 septembre 2017
l'affaire entre : Monsieur [N] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603372599c748e26cc0c77b7
14 juin 2017
14 juin 2017
PARIS, toque : P0466 INTIMEE Société OGF N° SIREN : 542 076 799 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielle15e chambre
5fd973390e26b16056036571
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Date naissance 2]1958, de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielle15e chambre
5fd9733a0e26b16056036573
29 janvier 2020
29 janvier 2020
naissance 1] 1975 à [Localité 6] (76), de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielle15e chambre
5fd973390e26b16056036570
29 janvier 2020
29 janvier 2020
1969 à [Localité 6] , de nationalité espagnole [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielle15e chambre
5fd9733a0e26b16056036572
29 janvier 2020
29 janvier 2020
1953 à [Localité 7], de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0619 substitué par Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b0
1 février 2012
1 février 2012
déconseillée à l'intéressé que plusieurs mois après en 2005 ; Attendu que si les attestations produites par l'appelant évoquent des épisodes de bizarreries vécues par Joseph X..., Antoine J...et Sylviane
Source officielle1ère chambre civile B
68f866a1cb86fa851c25cc97
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[C] [R] [L] ès-qualité d'héritier de Madame [NO] [IM] [S] né le 06 Juillet 1947 à [Localité 11] [Adresse 10] [Localité 4] Représentés par Me Sylvaine CHARTIER de la SELARL CHARTIER-FREYCHET AVOCATS
Source officielle