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11 résultats pour « Sylviane DUCORPS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

67f8a894a5ae27812390de09

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BLACKWOLF SECURITE, représentée par Me Sylviane DUCORPS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0008KHA ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03b445a086e2bcedec7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 5], RCS de [Localité 7] n°477910236, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylviane DUCORPS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686f4c9fd3976f57d00d31fa

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

prononcé de la faillite personnelle Décision attaquée : n° 2023057968 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 15 Octobre 2024 Appelante : Madame [J] [L] épouse [Y], représentée par Me Sylviane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e7418cac880aa7ee21f306

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

cotisations, majorations de retard et/ou pénalités Décision attaquée : n° 23/04959 rendue par le Tribunal d'Instance de Bobigny le 31 Octobre 2024 Appelante : S.A.S. [1], représentée par Me Sylviane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecff542d85a267f3c7a1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 905 381 489, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Sylviane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ed00542d85a267f3c7a9

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 882 442 882, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Sylviane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdbbf29bcb62b9e53ee9b12

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

mars 2017 SAS STAVI AQUITAINE prise en la personne de son représentant légal, domiciliée en cette qualité au siège social, [Adresse 2] N° SIRET : B 3 83 535 366 représentée par Me Pierre-louis DUCORPS

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332432b173f45a7c8d6b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MG PLUS [Adresse 19] [Localité 13] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9d4f151c61c0f465e9531

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c4c42a2105dbc59b57

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

greffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

1re chambre civile

68676a21ae73470041cef7fd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DUCROT, membre de la SCP DUCROT ASSOCIES 'DPA', avocat au barreau de LYON, plaidant INTIMÉS : SYNDICAT des COPROPRIETAIRES représentant LA COPROPRIÉTÉ DE LA RÉSIDENCE «[12]», [Adresse 7] à [Localité

Source officielle

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