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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
633e7048f8faf13e2e973e50
5 octobre 2022
5 octobre 2022
La société Le Tanneur et Cie et la société Le Tanneur International sont deux filiales de Qatar Luxury Group, qui collaborent dans le cadre de la production et la vente de produits de la marque Le Tanneur
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc975f369539ba5665d6db
13 novembre 2018
13 novembre 2018
La société Les Artisans Selliers est devenue LE TANNEUR &CIE.
Source officielleChambre 1-2
65449cb0c71a6a83181c8c46
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LA TANIERE DU GEEK C/ [R] [T] S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
68e5f000940fdbe4ba077787
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Par ordonnance du 16 mai 2024, le juge des référés a : - débouté la SCI des Tanneurs de sa demande, - condamné la SCI des Tanneurs à payer à EDF la somme de 6.000 € et à la SAS HPC Envirotec celle de
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a59
28 septembre 2001
28 septembre 2001
FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Suite à l'apparition de défauts dans le cuir acheté auprès de la société de droit italien NUOVA CON-PEL, la société LE TANNEUR & Cie a sollicité et obtenu en référé
Source officielleChambre sociale
66177dabe5d80f0008c2e808
4 avril 2024
4 avril 2024
En parallèle, le projet Tanéo pour lequel vous avez été recruté le 1er février 2018 a été concrétisé par le démarrage du réseau Tanéo le 12 octobre 2019. ll est donc considéré comme achevé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f717
16 mai 2012
16 mai 2012
C/ SA LE TANNEUR ET COMPAGNIE Sur appel d'un(e) Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES rendu(e) le 16 Juin 2011 Section : Commerce No RG : 09/00793 ORDONNANCE Radie
Source officielleCabinet D
6825852a1f24bb9bc486444a
25 avril 2025
25 avril 2025
ETABLISSEMENTS TANE & CIE, représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89689
9 août 2007
9 août 2007
. ; -que le grand père paternel du requérant s'appelait Z... et a signé sous cette identité ; -que Tane R...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e022
1 juin 2011
1 juin 2011
LE TANNEUR ET CIE C/ Fabienne X...
Source officielleChambre 1 A
69e9af8fcdc6046d4738191f
22 avril 2026
22 avril 2026
LES TANNEURS prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉES S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61629bc2eaaf44d62f53e9ab
30 mai 2013
30 mai 2013
- condamné la société LE TANNEUR ET COMPAGNIE aux dépens.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdc2d555ebfe05173675975
13 décembre 2018
13 décembre 2018
F... à Lille dans la galerie des Tanneurs, - dit que M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97baecdc6046d47a17489
30 avril 2026
30 avril 2026
N° RG 26/01669 - N° Portalis DBVT-V-B7K-WWPB joint au dossier 26/00075 APPELANTE Madame [V] [H] Représentant : Me Alexandra Tancré, avocat au barreau de Béthune.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00695_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Genovese, représenté par Me Le Tanneur, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 23 janvier 2025 ; 2°) à titre principal, de condamner la commune de La Courneuve à lui verser la somme de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdae6f5e7d3507a5f88d68e
9 mai 2019
9 mai 2019
Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 59178002/18/11213 du 30/10/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) représentée et assistée par Me Alexandra Tancré
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe1
25 novembre 2003
25 novembre 2003
D'APPEL DE PARIS en date du 3 mai 2001, après jugement du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY en date du 7 juin 2000 Notifié le Expédition Expédition exécutoire Copie délivrées le à : Maître LE TANNEUR
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01851_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
D A, représenté par Me Le Tanneur, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris ; 2°) de condamner in solidum le Louvre, la Réunion des musées nationaux et l'Etat
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00650_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Alexandrine Tanière, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d8d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SARL ESPACE AUTO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Maître Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2211357 Représentant : Maître Marc LE TANNEUR
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