Tanéo, - LA SOCIETE KOKAI CORPORATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 8 décembre 1997, qui, pour pêche sans licence dans la

Champenois et Ricart et de Claudine Y... des chefs de faux, usage de faux, abus de confiance et escroquerie commis à leur préjudice par le directeur de la Caisse d'Epargne l'Ecureuil de Reims et par Tanière

brevet, régulièrement inscrit au registre national des brevets, ont, après saisie-contrefaçon dans les locaux de la société Boot Shop, poursuivi judiciairement cette société et son fabricant, la société Tannery

En conséquence, la dissolution de la SCI LES TANNEURS est justifiée et elle sera prononcée.

Suzanne E..., demeurant Le Bourg, 01750 Replonges, en cassation d'un jugement rendu le 12 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Bourg-en-Bresse (section industrie), au profit de la société Le Tanneur

et cie aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Le Tanneur et cie et la condamne à payer à Mme U...

Tane B..., 2 / Mme Pauline Z..., épouse Y..., 3 / M.

, au domicile de leurs exploitants M. et Mme X... à Tannerre-en-Puisaye, dans les locaux de la SARL Tannerroise automobile, route de Mézilles à Tannerre-en-Puisaye, ayant pour gérant M.

La société Le Tanneur et Cie et la société Le Tanneur International sont deux filiales de Qatar Luxury Group, qui collaborent dans le cadre de la production et la vente de produits de la marque Le Tanneur

général de l'ITAVI entendu au cours de l'enquête que le prix de vente des peaux brutes de myocastors se situent entre 40 et 100 francs selon les qualités, qu'exceptionnellement une peau apprétée et tannée

La société Les Artisans Selliers est devenue LE TANNEUR &CIE.

LA TANIERE DU GEEK C/ [R] [T] S.A.R.L.

Une phase du chantier comprenait la réfection de la chaussée devant l'entrée du parking de la résidence Parking Ilot des Tanneurs située au 82 rue Pierre Mauroy.

Par ordonnance du 16 mai 2024, le juge des référés a : - débouté la SCI des Tanneurs de sa demande, - condamné la SCI des Tanneurs à payer à EDF la somme de 6.000 € et à la SAS HPC Envirotec celle de

Par sa requête, l'EARL de Tanière demande au tribunal d'annuler cette décision. 2.

civile immobilière « Tahère » et la commune de Saint-Cloud la somme de 3 000 euros à leur verser sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de l'INRAP une somme de 3 500 euros à verser à la SNC Altarea Les Tanneurs au titre des mêmes dispositions.

Maschinenbau GmBh & Co KG licenciée, et de le condamner in solidum avec la société Talleres Tort SL à payer tant à M. Y... qu'à la société Y...

FAITS, PROCEDURE ET DEMANDES DES PARTIES Suite à l'apparition de défauts dans le cuir acheté auprès de la société de droit italien NUOVA CON-PEL, la société LE TANNEUR & Cie a sollicité et obtenu en référé

Le courrier du 10 novembre 2025 du président de cette communauté de communes prononçant cette résiliation a été notifié le 14 novembre 2025 à la société La tanière gourmande.