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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
696a15ffcdc6046d4781dbe8
15 janvier 2026
abusive ; Condamné la société AYVM finances à payer la somme de 1 000 euros à la société Fiducim au visa de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamné la société AYVM finances à payer la somme
Ch. Sociale -Section B
5fdca569b4110d09bed03a52
8 novembre 2018
CONDAMNER la société TEISSEIRE FRANCE à payer à M.
Cour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d4
10 novembre 2016
C/ SAS AYME ET FILS Grosse délivrée le : à : MOATTI GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 02 Octobre 2014 enregistré au répertoire général
Chambre 3-3
64c35c0df01612d969defe2a
27 juillet 2023
JUILLET 2023 N° 2023/103 Rôle N° RG 20/00874 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOZP Compagnie d'assurances GENERALI FRANCE ASSURANCE SAS TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI (TEM) C/ SAS AYME
6253cdbbbd3db21cbdd944ec
29 mars 2019
(défenseur syndical) INTIMÉ : SAS LES TABLES D'AYMERIES [...] [...]
6793332e32b173f45a7c8e01
23 janvier 2025
La société First stop Ayme s'est opposée aux prétentions adverses.
Chambre Commerciale
62760c80593736057d78a9c6
5 mai 2022
Prétentions et moyens de la société Teisseire : Au terme de ses conclusions n°4 notifiées le 29 octobre 2021, la société Teisseire demande à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a :
Contestations avocats
63d4cd2592a57405de331840
26 janvier 2023
Elle expose avoir consulté Maître Christine Teisseire dans le cadre d'une procédure de divorce par consentement mutuel.
6253c9c2bd3db21cbdd892b2
13 septembre 2007
Z...et il a été réglé à la société TEISSEIRE des dividendes pour un montant de 14. 229,95 €.
1ère CHAMBRE CIVILE
Olivier X... SELARL X... ET ASSOCIESc/SARL CG2A
5fdbc8e287eefba7edd80743
29 janvier 2019
Les deux sociétés sont gérées par Maurice Teisseire.
Pôle 6 - Chambre 6
67f750cc6527a11effc4b7dd
9 avril 2025
[P] a été engagé en qualité de chef de partie le 3 avril 2018 par la société Teisseire et cie restaurant du plateau de Gravelle (la société Teisseire) qui exploitait depuis 1932 le restaurant [9] situé
TROISIEME CHAMBRE
6274bc932799a9057d5dd090
Moreau, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe constitué aux lieu et place de Me Faugeroux, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Caisse de Credit Mutuel d'Aulnoye Aymeries
Chambre Sociale
61628545c10e2193c5780a72
7 novembre 2013
Par jugement du 21 septembre 2012, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble a : - débouté la société TEISSEIRE FRANCE de son recours ; - déclaré opposable à la société TEISSEIRE FRANCE
Avis
CADA:20092147
18 juin 2009
maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.
Pôle 5 - Chambre 1
6163820d96ce96677bf0fde6
30 mars 2011
Teisseire France en annulation de la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, rendue le 9 avril 2010, qui a accueilli la demande, présentée par la s.a.
68032e3d1fa67923f7882a65
17 avril 2025
Prétentions et moyens de la Sci Grenette Teisseire: 6.
Chambre 1-9
63ca42439066fd7c90fc2355
19 janvier 2023
TEISSEIRE IMMOBILIER C/ S.A.
2ème chambre section A
6a1928e5cdc6046d47544e11
28 mai 2026
[Cadastre 1] et AY [Cadastre 2], et que M.
6253cc6dbd3db21cbdd90131
16 janvier 2013
TETELIN-MARGUET ET DE SURIREY et la Compagnie MMA IARD à payer à la société STEPHANE DENYS les sommes de : ¤ 23 619,38 € au titre du préjudice subi au principal, intérêts et frais, ¤ 1360,73 € au titre
6253cb71bd3db21cbdd8d7c4
17 février 2011
dans ces conditions que par jugement du 18 février 2010, le Juge aux Affaires Familiales a dit que le père exercera son droit de visite sur Syndelle au lieu rencontre d'" Espace Familles " d'Aulnoye-Aymeries
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