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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

696a15ffcdc6046d4781dbe8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

abusive ; Condamné la société AYVM finances à payer la somme de 1 000 euros à la société Fiducim au visa de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamné la société AYVM finances à payer la somme

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fdca569b4110d09bed03a52

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

CONDAMNER la société TEISSEIRE FRANCE à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939d4

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

C/ SAS AYME ET FILS Grosse délivrée le : à : MOATTI GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 02 Octobre 2014 enregistré au répertoire général

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0df01612d969defe2a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

JUILLET 2023 N° 2023/103 Rôle N° RG 20/00874 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOZP Compagnie d'assurances GENERALI FRANCE ASSURANCE SAS TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI (TEM) C/ SAS AYME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944ec

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

(défenseur syndical) INTIMÉ : SAS LES TABLES D'AYMERIES [...] [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332e32b173f45a7c8e01

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société First stop Ayme s'est opposée aux prétentions adverses.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c80593736057d78a9c6

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Prétentions et moyens de la société Teisseire : Au terme de ses conclusions n°4 notifiées le 29 octobre 2021, la société Teisseire demande à la cour de : - confirmer le jugement en ce qu'il a :

Source officielle
CA

Contestations avocats

63d4cd2592a57405de331840

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle expose avoir consulté Maître Christine Teisseire dans le cadre d'une procédure de divorce par consentement mutuel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b2

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Z...et il a été réglé à la société TEISSEIRE des dividendes pour un montant de 14. 229,95 €.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Olivier X... SELARL X... ET ASSOCIESc/SARL CG2A

5fdbc8e287eefba7edd80743

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

Les deux sociétés sont gérées par Maurice Teisseire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67f750cc6527a11effc4b7dd

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[P] a été engagé en qualité de chef de partie le 3 avril 2018 par la société Teisseire et cie restaurant du plateau de Gravelle (la société Teisseire) qui exploitait depuis 1932 le restaurant [9] situé

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6274bc932799a9057d5dd090

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Moreau, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe constitué aux lieu et place de Me Faugeroux, avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DÉFENDERESSE À L'INCIDENT Caisse de Credit Mutuel d'Aulnoye Aymeries

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61628545c10e2193c5780a72

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

Par jugement du 21 septembre 2012, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble a : - débouté la société TEISSEIRE FRANCE de son recours ; - déclaré opposable à la société TEISSEIRE FRANCE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092147

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

maire de Metz — - copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date du 14 juin 1924.

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820d96ce96677bf0fde6

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Teisseire France en annulation de la décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, rendue le 9 avril 2010, qui a accueilli la demande, présentée par la s.a.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68032e3d1fa67923f7882a65

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Prétentions et moyens de la Sci Grenette Teisseire: 6.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63ca42439066fd7c90fc2355

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

TEISSEIRE IMMOBILIER C/ S.A.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a1928e5cdc6046d47544e11

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Cadastre 1] et AY [Cadastre 2], et que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90131

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

TETELIN-MARGUET ET DE SURIREY et la Compagnie MMA IARD à payer à la société STEPHANE DENYS les sommes de : ¤ 23 619,38 € au titre du préjudice subi au principal, intérêts et frais, ¤ 1360,73 € au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c4

Appel

17 février 2011

17 février 2011

dans ces conditions que par jugement du 18 février 2010, le Juge aux Affaires Familiales a dit que le père exercera son droit de visite sur Syndelle au lieu rencontre d'" Espace Familles " d'Aulnoye-Aymeries

Source officielle

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