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367 résultats pour « Thierry COLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

60360ac226cfde6f73021d05

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

PROFESSIONS LIBÉRALES 'RSI', CAMPLP [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Julien AUCHET de la SCP FARGE, COLAS

Source officielle

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CA

1re chambre 1re section

616263c010de15342de147a6

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD LEXAVOUE PARIS VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1149100 Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 11/05801 (Fond) Plaidant par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861cc

Appel

14 février 2002

14 février 2002

La Société COLAS a confié à la Société TRANSPORT PARIS INTERNATIONAL - TPI - le soin d'acheminer et de lui livrer vingt-cinq colis de matériels de travaux publics de 196,386 tonnes, de VIEUX-FORT (Sainte-Lucie

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7ccf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ef

Appel

20 décembre 2010

20 décembre 2010

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Thierry X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adddbf575634f1371ec7e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCP FAURE DEBERNARDc/S.A

6253c8e2bd3db21cbdd86887

Appel

1 juillet 2003

1 juillet 2003

COLAS SUD OUEST, dont le siège social est Avenue Charles Lindberg BP 342 33694 MERIGNAC CEDEX Représentée par Maître Thierry BURAUD de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIME ---===oO!

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdbd098315bd9af6f35d6ed

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

CONDAMNONS la SOCIÉTÉ PCS THIERRY aux dépens d'incident et d'appel. La société PCS Thierry a déposé une requête en déféré à l'encontre de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88804

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Monsieur Jean-Claude X... ... 13410 LAMBESC représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-N du dossier 0541306 assisté de Me François CALONNE (avocat au barreau de PONTOISE) de la SCP FARGE-COLAS

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd59cdc6046d475760f9

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

colis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfb2

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

été signé par Thierry H...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfb08d0ccf000877e70b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le décollement des têtes est en rapport avec un défaut de collage des têtes de bouchons Ce défaut de collage n'est pas en rapport avec : Une absence de colle : la colle a été bien distribuée, s'agissant

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd8ecdc6046d47576cc1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

] EUROPE [S] [T] [Adresse 1] [Localité 1]/ROYAUME UNI Représentée par Me Séverine LAVIE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1190 Et ayant pour avocat plaidant la SCP Cabinet Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda688f075b73b1c533ebee

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Thierry CARLIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af86

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de la Société SOFADIE ZA de la Basse Croix- Rouge 35530 BRECE représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE avoués à la Cour assistée de la SCP THIEFFRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... S.A, le 4 Mai 2005c/Monsieur C

6253c99abd3db21cbdd88c4b

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

ThierryNé le 20 Avril 1963 à MARSEILLE (13)Fils de G... Norbert et de H...

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b361d71d7564000872de96

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

N° RG 22/00754 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LH4P N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Thierry RICHARD la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed43

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Il apparaît aujourd'hui qu'en raison de la spécificité de notre activité, il n'existe pas d'atelier sans utilisation de colle ou de solvant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08a

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Thierry X....

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CA

1ère Chambre civile

63b546b6c9018405dfcaac99

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

- la société Screg Nord Picardie (travaux de VRD et d'assainissement), aux droits de laquelle sont venues les sociétés Colas Nord-Est et Colas Nord-Picardie et désormais Colas France, assurée auprès

Source officielle