Codes de loi français

Article Annexe

[En-tête du prestataire agréé] ATTESTATION DE FORMATION Le présent document atteste que (This is to attest that) :

Article Annexe II

Trésorerie de Mirande-Montesquiou Trésorerie de Saint-Claude municipale et banlieue Trésorerie de Saint-Chély-d'Apcher Trésorerie de Mortain-Sourdeval Trésorerie de Commercy Trésorerie de Thiers

Article Annexe II

2006 - Norme A3.2 §2c et §5 / Maritime Labour Convention, 2006 - Standard A3.2 §2c and §5 En application de la réglementation française, cette attestation est requise pour l'exercice des fonctions suivantes / In accordance with French regulations, this

Article ANNEXE III

rue Stéphane-Raynard ; - rue Stéphane-Raynard et à l'Est, angle de la parcelle section AC n° 1 hors du stade (gare routière), jusqu'à la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet ; - rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet entre la place de Verdun et la rue Thiers

Article 1

l'Oise sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aumont-en-Halatte, Baron, Coye-la-Forêt, Fleurines, Fontaine-Chaalis, Mont-L'Evêque, Montlognon, Mortefontaine, Orry-la-Ville, Plailly, Pontarme, Pontpoint, Pont-Sainte-Maxence, Senlis, Thiers-sur-Thève

Article 6-1

dans les bassins d'emploi d'Auxerre, Dreux, Les Mureaux-Poissy, Saint-Quentin et la Vallée de l'Arve ; 4° Du 12 juillet 2009 dans le bassin d'emploi d'Hagetmau ; 5° Du 3 octobre 2009 dans les bassins d'emploi de Briey-bassin houiller, Marne moyenne, Thiers

Article Annexe II

il est qualifié pour utiliser les systèmes de cartes électroniques ECDIS . " ECDIS " ― Passage planning and Route monitoring based upon the IMO Model Course 1.27 " The Operational use of Electronic Chart Display and Information Systems (ECDIS) " ; this

Article Annexe III

This deep sea pilot certificate is issued by the french Ministry in charge of the Sea in pursuance of the decree 79-354 of May 2nd 1979 and the order of December 27th 1979.

Article ANNEXE I

: : : Thiers : Châteldon, Courpière, : : : : Saint-Rémy-sur-Durolle, : : : : Thiers.

Article 6-3

Charleville-Mézières, Douai, Dreux, Le Havre, Les Mureaux-Poissy, Montbéliard, Niort, Saint-Quentin, la Vallée de l'Arve et Vitré ; 4° Le 2 mai 2009 dans le bassin d'emploi d'Hagetmau ; 5° Le 24 juillet 2009 dans les bassins de Briey-bassin houiller, Thiers

LEGIARTI000032551013

Clinique mutualiste de la Loire Saint-Etienne 42 Centre hospitalier privé de la Saint-Etienne 43 Centre hospitalier de Brioude Brioude 63 Centre hospitalier d'Ambert Ambert 63 Centre hospitalier d'Issoire Issoire 63 Centre hospitalier de Thiers

Article Annexe

: : : instance d'Aurillac : : : : : Le Puy-en-Velay : Tribunal de grande : : : instance du Puy-en- : : : Velay : : : : : Clermont-Ferrand : Tribunaux d'instance : : : de Clermont-Ferrand : : : et Issoire : : : : : Thiers

LEGIARTI000024611128

et le 31 décembre 2012 SERVICES CONCERNÉS CONDITIONS DE VERSEMENT STEMO Clermont-Ferrand Nord UEMO de Riom Déplacement des agents réalisé entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012 STEMO Clermont-Ferrand Sud UEMO de Thiers

Article 9

Riom Thiers Ambert Clermont Puy-de-Dôme. Pau Baïonne Basses-Pyrénées. Tarbes Hautes-Pyrénées. Perpignan Pyrénées-Orient. Colmar Haut-Rhin. Namur Sambre-et-Meuse. Vesoul Haute-Saone. Mâcon Autun Châlons Saone-et-Loire.

Article Annexe

NOM ADRESSE DE L'ORGANISME VALIDITÉ AD'3E. 8, rue Henri-Régnault, ZI La Chartreuse, 81100 Castres. 31 décembre 2010 APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse

Article Annexe I

Bibliothèque municipale du Puy 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Puy-de-Dôme Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 6 Bibliothèque intercommunale de Riom Communauté 2 Bibliothèque municipale de Thiers

Article Annexe II

1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque municipale du Puy 1 Puy de Dôme Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise 4 Bibliothèque municipale de Riom 1 Bibliothèque municipale de Thiers

Article ANNEXE

Monthermé (08302) ; Monthois (08303) ; Montigny-sur-Meuse (08304) ; Montigny-sur-Vence (08305) ; Montmeillant (08307) ; Mouron (08310) ; Mouzon (08311) ; Murtin-et-Bogny (08312) ; Neufmaison (08315) ; Neufmanil (08316) ; Neuville-Day (08321) ; Neuville-lès-This

Article ANNEXE V

Sarreguemines 57 8 Thionville-Ouest 58 2 Clamecy 58 3 Nevers 58 4 Cosne-Cours-sur-Loire 58 1 Château-Chinon (Ville) 59 5 Lille 59 4 Dunkerque 60 2 Clermont 60 4 Senlis 62 6 Calais 63 4 Riom 63 2 Clermont-Ferrand 63 3 Issoire 63 5 Thiers

LEGIARTI000021949103

59574 Valenciennes 59606 Wattrelos 59650 Oise (60) Beauvais 60057 Méru 60395 Pas-de-Calais (62) Harnes 62413 Lens 62498 Longuenesse 62525 Montigny-en-Gohelle 62587 Nœux-les-Mines 62617 Puy-de-Dôme (63) Riom 63300 Thiers