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7 résultats pour « Thomas BELLEVILLE COPIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

60353720fdebd2614377f8d2

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

La société BBL s'est adressée, pour la recherche d'un transporteur, à la société de droit roumain BELLVILLE RODAIR INTERNATIONAL (Bellville) en Roumanie.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe3e405357f749eabbd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les sociétés Levant, AD.JE.CA Invest et MPJ Belleaimée ont remis au greffe des conclusions le 10 juin 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41c

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

né le 16 janvier 1955 à CHAUMONT (52) ... 69220 BELLEVILLE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand DE BELVAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE :

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NW4P SCI AVASc/S.A

66ab250cba731fad7dd353d2

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

BELLEVILLE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Il s'agit donc d'une copie, ainsi que l'a intitulé [BP] [OU], peu important que cette copie ait été réalisée de façon manuscrite par l'intéressée, plutôt que par un procédé de reproduction photographique

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697392b8cdc6046d476efa2d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Carole GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6360c5803c369c7f74996e3a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ruud Swart vous a présenté un cadeau, un cadeau qui symbolise la coopération.

Source officielle