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2 534 résultats pour « Tournoi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre

6033e044417c1391a2ea63f7

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

FAITS ET PROCÉDURE Mme [N] [C] a été embauchée par la SA TOURNAIRE, en qualité de tourneur fraiseur, par un contrat de travail à durée indéterminée du 4 janvier 2007.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69facdffcdc6046d47bee56c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

' de la société Tourny Gestion, la société Lloyd's Insurance company (Lloyd's) en qualité de garant financier de la société Tourny Gestion aux fins de leur rendre communes les opérations d'expertise et

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b0bcca8d0ccf000877e5e3

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Suivant conclusions notifiées par voie électronique le 22 septembre 2023, la société Tournois demande de : - déclarer M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163683

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

documents administratifs a examiné dans sa séance du 15 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, suite à la demande de conseillers municipaux, de la convention de tournage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f74

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

SUR RHONE Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6031fe01bcdea13642ec0b9e

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

La société Winamax exploite le site de poker en ligne www.winamax.fr qui permet aux internautes de participer notamment à des tournois de poker en ligne qu'elle organise.

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CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1be

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

régulier APPELÉE EN CAUSE : DRASS 615 Boulevard d' Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER

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CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f7c

Appel

11 mars 2004

11 mars 2004

Christian X..., exposant avoir été victime le 8 mai 1995 d'un très grave accident alors qu'il participait au sein du Club de FRESNOY LE GRAND à un match de football dans le cadre d'un tournoi de sixte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdae6240f2a5a79748b6b68

Appel

10 mai 2019

10 mai 2019

, que le tournage portait sur des sujets sensibles et était soumis à un rythme intensif, que la collègue reporter qui l'accompagnait n'était pas formée et qu'en plus de sa fonction d'opérateur prise de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e313f0cdc6046d47a79d0c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La SAS à associé unique Tourne Tes Locks a interjeté appel du jugement par déclaration formée par voie électronique le 24 février 2026.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f195d2cdc6046d47ed780e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société Tourbières et Grévières de Champagne ayant refusé la proposition de fixation du loyer de renouvellement à hauteur de 18 600 euros hors taxes et hors charges, par courrier du 5 octobre 2022,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9475a

Appel

16 septembre 2019

16 septembre 2019

privé du 2 juillet 2013 la ligue de tennis de Guadeloupe (la LTG) a conclu avec la SARL Feedback un contrat de collaboration portant sur la commercialisation, la communication et l'organisation du tournoi

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CA

1ère Chambre

69f1a022cdc6046d47ee5b8d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La Sarl Tournier Expansion Modane a constitué avocat mais n'était ni présente ni représentée à l'audience des plaidoiries du 28 septembre 2022.

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CA

1ère chambre civile B

5fd9772aacf1f864e013de54

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

circulation est survenu à Lyon 8ème, à l'intersection de la [Adresse 18] mettant en cause : - un véhicule Peugeot 307 conduit par Mme [V] épouse [J], assuré auprès de la société AXA FRANCE IARD qui tournait

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CA

Chambre 4-5

5fd956d1212261408bc1ed09

Appel

20 février 2020

20 février 2020

. *** Monsieur [C] [R] a été engagé le 9 septembre 2005 par la SARL Chaudronnerie Mécanique Industrielle, en qualité de tourneur, échelon 3 coefficient 155, selon contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9a4122f18629774a2e58f

Appel

3 décembre 2019

3 décembre 2019

et pendant toute la durée du tournage, des sons et images captés sur le plateau et ce, même pendant les interruptions du jeu télévisé.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162682

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Villefranche-de-Rouergue à sa demande de copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01444_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI des Tournières est rejetée.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY02078_20251027

Admin. Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

C... ont demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision implicite par laquelle le maire de la commune de Tournon-sur-Rhône ne s’est pas opposé à la déclaration préalable de travaux déposée

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b6a853827c9026d300

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

se justifier de l'organisation de tournois en 2014 et 2015.

Source officielle