Codes de loi français

Article 8

Sont interdits sur les faces latérales et arrière des véhicules les ornements et éléments pointus et tranchants.

Article 4

Les porte-bagages et porte-skis montés sur le toit des voitures ne doivent pas présenter de parties pointues ou tranchantes.

Article 1

Dans toute la partie située à l'avant du pare-brise, la carrosserie des véhicules automobiles ne doit pas comporter, dirigées vers l'avant, de parties non indispensables du point de vue technique, pointues, tranchantes ou constituant soit angle vif, soit

Article R4462-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 14 > 06

Il s'assure également que les matériaux constituant les parois, les portes, les fenêtres et en particulier les vitrages des bâtiments situés dans les zones d'effets et pouvant être occupés par des travailleurs, ne produisent pas des éclats tranchants

Article 9

Pour la chasse à l'arc du grand gibier sont seules autorisées : - les pointes de chasse coupantes ayant au moins deux lames qui doivent présenter : - soit un diamètre de coupe supérieur ou égal à 25 millimètres ; - soit une longueur tranchante de chaque

Article 126-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 84 > 30

En cas de décision de refus de transmission, l'avis aux parties précise que celle-ci ne peut être contestée qu'à l'occasion d'un recours formé contre une décision tranchant tout ou partie du litige.

Article 221-XII/11

présente règle s'applique aux vraquiers, quelle que soit leur date de construction) 1 Les vraquiers d'une longueur égale ou supérieure à 150 m doivent être munis d'un calculateur de chargement capable de fournir des informations sur les efforts tranchants

Article R642-29-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 94 > 53

Outre les mentions prescrites pour tout jugement, le jugement d'adjudication vise l'ordonnance du juge-commissaire ayant ordonné la vente, les jugements tranchant les contestations et le cahier des conditions de vente. Il désigne le poursuivant.

Article 45 c

Le dispositif ne devra comporter aucune partie pointue, tranchante, constituant un angle vif ou une saillie dangereuse susceptible de présenter un danger notable pour les autres usagers de la route.

Article CTS 7

Les sollicitations dans les éléments de construction (efforts normaux N, tranchants T et moments fléchissants M) calculées sous les charges permanentes, climatiques et autres, sont affectées des coefficients de pondération (ou facteurs de charges, ou

Article 9

Note M : Développement musculaire faible : omoplates serrées et garrot plutôt tranchant, dos peu large, culotte peu développée avec profil plutôt rectiligne, dos moyennement large, ligne du dos ni creuse ni saillante.

Article 26

Les câbles, les estropes et les filins accrochés directement aux ossatures abrasives ou tranchantes sont protégés mécaniquement. § 4.

Article 55-6

Les bords doivent être tranchants, les angles, vifs et les points, marqués à ras. Des numéros d'ordre attribués par le fournisseur et des sigles particuliers à l'établissement doivent apparaître sur une face du dé sans nuire à son équilibre.

Article 55-22

Les bords doivent être tranchants, les angles vifs et les points, marqués à ras. Des numéros d'ordre attribués par le fournisseur et des sigles particuliers à l'établissement doivent apparaître sur une face du dé sans nuire à son équilibre.

Article ANNEXE I

En vue de l'élimination et conformément à la réglementation, utilisation de conteneurs spécifiques : - pour les aiguilles contaminées, les objets piquants ou tranchants souillés ; - pour les déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés

Article Annexe I

sondes C1.2 Organiser son poste de travail et l’espace de vente C1.2.1 Choisir et mettre en place l’outillage et le matériel adaptés, préparer le matériel nécessaire à la vente C1.2.2 Entretenir et mettre en état les couteaux et autres outils tranchants

Article Annexe Ib (suite)

forces Forces concourantes et parallèles Notion d'échelle (intensité, dimension) X S 5.3 La résistance des matériaux X X X X 5.31 - Les sollicitations internes Effort normal (diagramme des efforts normaux) Effort tranchant

Article Annexe IV

les billes, les pièces - C3-8 Assurer la maintenance des matériels et outillages - C3-9 Gérer l'environnement de son poste de travail Évaluation : On prendra plus particulièrement en compte : - la conformité du résultat (qualité de l'arête tranchante

Article 2-1

département du Nord (59), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Valencienne ; 2° Le 25 août 2024, le site de célébration d'Amnéville, situé cité des Loisirs, entre le casino Tranchant

Article Annexe I

machines X - Contrôler les niveaux, compléter si besoin X - Contrôler l'état de coupe des outils X - Nettoyer, lubrifier les machines X - Installer, régler les outils X - Réaffûter l'arête tranchante