Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c6
10 novembre 2004
10 novembre 2004
nus d'ordinateurs. ; que la société TULIP COMPUTERS INTERNATIONAL BV a fait l'objet d'une procédure collective ouverte aux Pays-Bas le 24 avril 1998.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01157_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Sur l'autre moyen dirigé contre la délibération du 4 juillet 2019 : 11.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b79
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Le recours contre cette décision 34.La société Eolienne des tulipes a formé un recours en annulation et/ou en « infirmation » de cette décision. 35.Elle demande à la cour de : – annuler et, en tout
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27c
19 juin 2008
19 juin 2008
Tullio C... et que pour des raisons tant économiques que personnelles, M. Tullio C... décida de changer de commercialisateur et que c'est ainsi que les contrats de juin 1989 furent signés avec M. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02254_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
par le chalet Izia et la copropriété Les Turios ; les véhicules de secours et de lutte contre l'incendie pourront emprunter le chemin piéton qui sera praticable en hiver par des engins spécialisés de type
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00840_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Dès lors, les conclusions de la société " La Tulipe " tendant à ce que la Cour sursoit à statuer, doivent être rejetées. 11.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03066_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par un arrêt n°s 21PA00840, 21PA00838 du 28 juin 2022, la Cour administrative d'appel de Paris a rejeté les requêtes de la Ville de Paris et de la société La Tulipe dirigées contre ce jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02094_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
du poste des Tulipes avec le réseau public de transport d'électricité et que la SA RTE a adressé à la SAS Eoliennes des Tulipes en février 2022 et à la SAS Poste des Tulipes en décembre 2022 et en avril
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855a6
31 octobre 2000
31 octobre 2000
Tulip Computer à payer à Mademoiselle Le X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60321c8a19d54a53f9ada74e
13 avril 2018
13 avril 2018
haut de gamme indiquent, que [K] [B], designer architecte américain d'origine finlandaise leur a cédé les droits patrimoniaux d'exploitation à titre exclusif sur une chaise et un fauteuil dénommés 'Tulip
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01399_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D et A et de Me Metier substituant Me Fiat pour la commune de Tullins. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03865_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Sur l'intervention de société SCIA Turios II : 2.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03836_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le temps de onze minutes, retenu par la CNAC pour estimer que le magasin Carrefour Market de Tullins était situé dans la zone de chalandise du projet, est ainsi erroné.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
médicale, chirurgicale et maternité à TULLINS (Isère), de 2966 actions de la SA STEARINERIE Z...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01420_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
En appel, le requérant ne conteste pas la matérialité de ses déclarations et ne donne aucune indication sur la date exacte à laquelle il a transféré sa résidence de Grenoble à Tullins.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03629_20250203
3 février 2025
3 février 2025
administratif de Nantes de prononcer la décharge, de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2020, à raison d'un bien situé 10, rue des Tulipes
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf6
14 décembre 2007
14 décembre 2007
grande instance de Bobigny (5ème chambre) qui a : - donné acte aux sociétés EPSON SEIKO et EPSON FRANCE de ce qu'elles se sont désistées de leurs actions en contrefaçon et en concurrence déloyale contre
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616290cde498f0b428bb833c
21 mars 2013
21 mars 2013
En tout état de cause, elle considère que l'obligation de reclassement n'a pas été respectée par l'employeur, ni au sein de l'hôtel, ni au sein des sociétés franchisées 'Golden Tulip', d'autant que cette
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3fd
1 avril 2008
1 avril 2008
représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP COULOMBIE GRAS CRETIN, avocats au barreau de MONTPELLIER, substitués par Me Tullia GUERRIER Madame Régine A... épouse
Source officielle2e chambre 2e section
60362463d016cd87bc526e47
10 décembre 2015
10 décembre 2015
259-3 alinéa 2 du code civil, -ordonner la production des originaux des relevés de comptes de dépôts et d'épargne ouverts par Madame [V] [P] à la BNP et à la Banque Populaire ainsi que des factures TULIPE
Source officiellePage 1 sur 4