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563 résultats pour « Tupin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier président

68df5d794a4e15bf2fe4fac6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Premier Président ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 N° N° RG 25/00170 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GXAP APPELANT : Monsieur [V] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Alexis TUPINIER

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

67ad912f668940826449c196

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c8f05d6f7f678d48dda

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa570c7dc206c9eb7f47

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS Histoire d'Ô vient aux droits de la société L'Annexe Café de Turin.

Source officielle
CA

Référés du PP

65ab747c36bfc00008d68d40

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

12] 1963 à [Localité 16] [Adresse 24] [Adresse 24] [Localité 6] représenté par Me Carole COUCHET de la SCP DE PALMA - COUCHET, avocat au barreau de CARPENTRAS substituée par Me Béatrice LOBIER TUPIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be899851e0008f1e75a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Par courriers des 7 et 25 mai 2018, la Sarl Éric Turpin Immobilier a sollicité le règlement de ses honoraires par M. et Mme [W].

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01157_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Article 3 : Mme B versera à la commune de Tullins-Fures la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864e2

Appel

5 novembre 2002

5 novembre 2002

La société JP Turpin Juppeaux produit une lettre du 8 novembre 1991 à laquelle était joint un contrat de travail de V.R.P. exclusif que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7750d41e0057d43e21d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Par déclaration du 17 janvier 2020, la société La Tupina a relevé appel du jugement.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01399_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

D et A et de Me Metier substituant Me Fiat pour la commune de Tullins. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6032d6bc33d9c54b512f1970

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Décembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/13561 a accordé l'exequatur du jugement italien du 1er février 2010 rendu par la chambre du conseil de la 7ème chambre du tribunal civil de Turin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61625c97d64a6b1f51487743

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

un article 8 aux termes duquel «'les négociations s'entendent effectuées à Turin.

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CA

5e Chambre

651fa5d2c601f08318991a5b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CLINIQUE TURIN C/ [C] [Z] ÉPOUSE [L] ...

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CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862ec

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

ARRET: contradictoire -2- EXPOSE DU LITIGE: En 1994, la Banque Régionale de l'Ouest (BRO) a consenti à la Société TUPI un prêt de 200 000 F destiné à financer l'acquisition d'un matériel BARWELL; ce

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03836_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le temps de onze minutes, retenu par la CNAC pour estimer que le magasin Carrefour Market de Tullins était situé dans la zone de chalandise du projet, est ainsi erroné.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c83

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

COMPARANT, assisté de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE Madame Cécile Y..., demeurant...

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CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f777

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 08 Décembre 1953 à TURIN ... ... 10133 TURIN-ITALIE ayant pour avocat de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA, et la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur

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CA

1ère Chambre civile

6a0ff8accdc6046d478a37dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [V] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de

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CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc5c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

MAISON DE CHIRURGIE-CLINIQUE DE TURIN 7/9 rue de Turin 75008 PARIS représentée par Me Jean-Luc BRAMI, avocat au barreau de PARIS, toque : J105 substitué par Me Amandine RETOURNE, avocat au barreau de

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CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76e0d808eb34e4557a6

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SERIS SECURITY Copie certifiée conformée délivrée le :11/07/2024 à :Me FROGER Me TURPIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

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