suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TURIN

, précisant que "il n'y a eu aucune pénétration"; qu'au cours de l'information, la victime a dénoncé des faits de tentative de pénétration anale qu'aurait commis X... alors qu'ils étaient à Turin au cours

de Turin, en répression de faits de vol aggravé, violences volontaires aggravées. 3.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Tuppin Mary Automobiles Soissons, Mary Tuppin Automobiles Laon, SAS Aisne Oise Automobiles et Mary Tuppin Agences par le groupe Riester

accueillis ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des dispositions du protocole des conférences de Paris du 3 novembre 1815, du traité de Paris du 20 novembre 1815, du traité de Turin

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Holding Tuppin-Mary par le groupe Mary

Y... a relevé appel de cette décision ; Attendu que le prévenu, qui soutenait que le Traité de Turin du 24 mars 1860 ayant rattaché la Savoie à la France devait être tenu pour abrogé, ne saurait reprocher

L'arrière des bâtiments jouxte la Clinique de Turin, située [Adresse 3]. Cette clinique est exploitée par la société CLINIQUE TURIN, locataire des lieux.

Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la société d'Exploitation Commerciale des Etablissements GOULET TURPIN

V] quatre autres mandats d'arrêt européens, dont l'un aux fins de l'exécution de la peine de huit mois d'emprisonnement prononcée par jugement rendu le 22 janvier 2019 par le tribunal des mineurs de Turin

, demeurant chemin Saint Pancrace, Vellorgues à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Turpin

la caisse primaire d'assurance maladie refusant de prendre en charge les frais de transport en voiture particulière qu'elle avait exposés pour se rendre, le 14 mai 1998, de son domicile à la clinique Turin

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 22-11.226 contre l'arrêt rendu le 4 mars 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société La Tupina

commerciale financière et économique 3 mars 1998 pourvoi n° D 96-11.979), que la société Moncassin a chargé la société des Transports TVG (le transporteur) de l'acheminement d'un chassis d'autobus de Turin

(les cessionnaires) la totalité des parts composant le capital de la SARL Le Relais de Turin VPC ; que le 17 août 1993, les cessionnaires, soutenant que leur consentement avait été vicié par une erreur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation commerciale Goulet Turpin, dont le siège social est sis

entre le 3 février et le 15 juillet 1998, de son domicile au cabinet d'un médecin généraliste situé à Quincy-Voisins, au cabinet d'un autre médecin généraliste situé à Crécy-la-Chapelle et à la clinique Turin

relative à la prise de contrôle exclusif de certains éléments des fonds de commerce des sociétés Relais de Champagne et Relais de l’Automobile par la société Holding Tuppin Mary

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Tupinier Automobiles 2 par la société Team Autoreva

La société SPA Rete Ferroviara Italiana ayant assigné la société [H] France devant le tribunal de Turin, par jugement en date du 18 janvier 2006, le tribunal de commerce a sursis à statuer dans l'attente