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622 résultats pour « Vangah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca7c9bde223c6b50fe2a0a

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

EXPOSÉ DU LITIGE : La Société Vaneau est spécialisée dans l'immobilier. Elle a pour activité les transactions immobilières.

Source officielle

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CA

3ème chambre

69e06e73cdc6046d4768a146

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-pierre VANDAMME

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6a1a7383cdc6046d47749061

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La SCI Vaga a sollicité du premier président de réformer l'ordonnance querellée et de ramener le montant des honoraires réclamés par Monsieur [F] [G] à de plus justes proportions.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca60800686c047f7bdb95a

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le compte-rendu des urgences mentionne un 'malaise vagal sur le trajet du travail dans un contexte de difficultés professionnelles'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9288891aca307b467eaf2

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

[C] [T], - CONDAMNER la SELARL PHARMACIE SEVRES VANEAU à verser à M.

Source officielle
CA

16e chambre

5fd99f168e4baa91d488d874

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

hauteur de 190 cm mesurés à partir du plancher, - en posant des écrans pare-vue fixes dépassant de 60 cm les garde-corps perpendiculaires à la ligne divisoire, - en fixant de façon irréversible les vantaux

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a192ea8cdc6046d4754cdb5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

côté [Adresse 3] : - dans les loggias : suppression de la loggia cuisine et installation de volets roulants verts avec coffres en relief ; - pour les fenêtres : transformation des fenêtres à deux vantaux

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69e0749acdc6046d4769776a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

AUTOMOBILES PEUGEOT ----------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69e0749dcdc6046d4769777f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

audit siège ----------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC01938_20250826

Admin. Appel

26 août 2025

26 août 2025

Le 13 juin 2025, le syndicat de copropriétaire du Clos des Vanneaux III, le syndicat des copropriétaires du Clos des Vanneaux IV et le syndicat des copropriétaires du Clos des Vanneaux V ont demandé au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abd

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

7 devenue SAS AGENCES VANEAU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au 25 rue Vaneau-75007 PARIS Représentée et assistée sur l'audience

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67820935fa7a008e5409f40c

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[C] [W] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SCI [5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Francis MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 substitué par Me Roger VANGAH, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89941

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

Mairie de Vanlay 10210 VANLAY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Béatrice LABEAU-BETTINGER, avocat au barreau de REIMS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8645d

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Y..., ayant son siège social 12/14 rue de Rheinmatt 67100 STRASBOURG 4- Syndicat des Copropriétaires CLOS DES VANNEAUX IV représenté par son Syndic M.

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CA

4ème Chambre

6528dfd1aaebb88318fda895

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'une d'elles comportant quatre vantaux a été remplacée par une porte-fenêtre coulissante à deux vantaux.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e7913

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Sophie HOCHARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [W] [C] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98ecb8dca058e3e7915

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société civile de construction vente, la SCI Vantage, (ci après 'la SCI'), dont le capital social appartenait à sa création à la société [I] [R] Participations, à M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c990cb8dca058e3e7931

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

par Me Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Sophie HOCHARD avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [M] [T] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7917

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry WICKERS de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Sophie HOCHARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : [U] [X] ès qualité d'associé de la SCI VANTAGE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98fcb8dca058e3e7919

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 29 janvier 2005, la SCI Vantage a conclu avec M.

Source officielle