EXPOSÉ DU LITIGE : La Société Vaneau est spécialisée dans l'immobilier. Elle a pour activité les transactions immobilières.

Y... de Vittorio, 2 / Mme Z... de Vittorio, demeurant tous deux 76, route nationale, 60150 Janville, 3 / de la SCI Les Vanneaux, société civile immobilière, dont le siège est ...

d'allocations familiales (URSSAF) de Lille, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1994 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la société Vandamme

, certes, je les avais nommés malaises allégués pour signifier qu'ils n'étaient pas en rapport direct, certain et total avec l'accident de chasse » et que ces malaises vagaux et céphalées ne seront pas

[V] [N] fait valoir qu'il souffre de céphalées qui provoqueraient des malaises vagaux en relation avec l'accident de chasse. 14.

attaqué d'avoir dit que la société Vanlaer Traitement des Eaux a commis des actes de concurrence déloyale à l'égard de la société Aloès Traitement des Eaux, d'avoir condamné la société Vanlaer Traitement

du décès accidentel de la gardienne écrasée par un camion de livraison, l'assemblée générale des copropriétaires du 2 juillet 2002, a, par une résolution n° 19, décidé de procéder à la fermeture des vantaux

[I] fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable car prescrite sa demande visant à voir condamner la SCI à faire enlever le portail à deux vantaux donnant sur la cour intérieure de l'immeuble, alors «

» (...) « le certificat médical initial du médecin traitant mentionne "malaise vagal" … les certificats de prolongation des 9 novembre, 12 décembre 2018 et 17 janvier 2019 font état d'un "malaise sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vania expansion (la société

lien de causalité entre la faute et le décès, le docteur Y..., médecin anesthésiste réanimateur, expert près la cour d appel, précisait "dans l hydrocution, le point de départ initial est une syncope vagale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vandamme Pie qui Chante, société anonyme

société Catavana s'engageait à n'utiliser que la marque enregistrée sous le n° 1 315 904 et sous une forme particulière de la vignette, étant précisé que "toute utilisation par Catavana de la marque Cata vana

Contestant la conformité au devis de la porte installée, faisant valoir notamment que les vantaux n'étaient pas d'égale largeur, la société L'Indispensable a, le 25 mars 2019, assigné la société [X] pour

animé par la cupidité et qu'il a contraint des personnes très âgées à l'exode, l'emploi de ce dernier terme renforçant le caractère indigne de l'agissement ; que, si Z... n'est ni un pillard ni un vandale

Y... représentant des créanciers de la société Vangog et M. Z... administrateur judiciaire de la société Vangog ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

service de nuit pour la lutte contre le braconnage de l'anguille d'avalaison, les gardes du Conseil supérieur de la pêche remarquent le 1er octobre 1999 vers 21 heures 30 des individus à proximité d'un vannage

La société Établissements Parmentier fait grief au jugement de la condamner à payer à Mme [W] la somme de 1 440 euros au titre du remplacement des vantaux et la somme de 576 euros au titre du coût du rapport

[C] et condamne Mme [O] à payer à la société Fides, mandataire judiciaire de la société Pharmacie Sèvres Vaneau, et à la société Pharmacie Sèvres Vaneau, la somme globale de 3 000 euros ; Ainsi fait

malaise puisqu'elle écrivait « qu'il ne s'est donc rien passé de particulier le 15 mai 2017 au temps et lieu du travail qui aurait pu occasionner ce malaise, malaise qui a au surplus été considéré comme vagal