Codes de loi français
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15 résultats pour « Vanneau »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Il est créé un traitement automatisé d'informations nominatives afin de permettre le contrôle et la gestion des accès aux bâtiments situés aux 56, 57 et 58, rue de Varenne, ainsi qu'au 13, rue Vaneau, et aux 32, 32 bis, 34 et 36, rue de Babylone, dans
Article 3
Cette exception ne s'applique pas au vanneau huppé. Par exception aux dispositions de l'article 2, dans le département de l'Hérault la chasse à la foulque macroule est ouverte le premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures.
Article 1
morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré, poule d'eau, râle d'eau, sarcelle d'été, sarcelle d'hiver et vanneau
Article 3
Sauf pour ceux qui sont employés pour le malonnage, les capacités de vol des appelants des espèces d'oies, de canards de surface et de canards plongeurs dont la chasse est autorisée, de la foulque macroule et du vanneau huppé sont limitées par la taille
Article 1
Gresigny-Sainte-Reine, Grosbois-En-Montagne, Hauteroche, Jailly-Les-Moulins, Lys, Marcellois, Marcilly-Et-Dracy, Marigny-Le-Cahouet, Massingy-Les-Vitteaux, Menetreux-Le-Pitois, Orret, Poiseul-La-Ville-Et-Laperriere, Posanges, Pouillenay, Quemigny-Sur-Seine, Roche-Vanneau
Article 4
Charadriidés (Charadriiformes) Vanneau téro (Vanellus chilensis). Jacanidés (Charadriiformes) Jacana noir (Jacana jacana). Scolopacidés (Charadriiformes) Maubèche des champs (Bartramia longicauda).
LEGIARTI000024267969
Une fois votre dossier établi, vous en conserverez un exemplaire et devrez en transmettre cinq autres à l'adresse ci-dessous : DSAF/BGRH (cellule des concours), 18, rue Vaneau, 75007 Paris.
Article Annexe II
Une fois votre dossier établi, vous en conserverez un exemplaire et devrez en transmettre cinq autres à l'adresse ci-dessous : DSAF/BGRH (cellule des concours), 18, rue Vaneau, 75007 Paris.
Article 2
Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Pluvier argenté Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Vanneau
Article 4
Charadriidés (Charadriiformes) N Vanneau éperonné (Vanellus spinosus/Hoplopterus spinosus). R Vanneau sociable (Vanellus gregarius/ Chettusia gregaria). N Vanneau à queue blanche (Vanellus leucurus/Chettusia leucura).
Article Annexe
Paris (6e) 4 Ancien immeuble de bureaux (objet d'un bail commercial expirant le 31 janvier 2020) : 53 ter, quai des Grands-Augustins. 5 Ancienne sous-station Vaneau, affectée à des postes de redressement et aux services d'exploitation du réseau
Article Annexe II
bernicla Bernache cravant X X X Échassiers Tadorna tadorna Tadorne de Belon X X X X Haematopus ostralegus Huitrier pie X X X X Recurvirostra avosetta Avocette élégante X X X X Himantopus himantopus Échasse banche X X X X Vanellus vanellus Vanneau
Article ANNEXE 2
) - Charadriidés (Vanneaux, gravelots), hors espèces figurant en annexe A du règlement (CE) n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement.
Article Annexe 2
Limalonges ; 79163 Mairé-Levescault ; 79170 Mauzé-sur-le-Mignon ; 79171 Mauzé-Thouarsais ; 79174 Melle ; 79191 Niort ; 79220 Prin-Deyrançon ; 79246 Sainte-Eanne ; 79300 Sainte-Verge ; 79301 Saint-Vincent-la-Châtre ; 79307 Sauzé-Vaussais ; 79337 Le Vanneau
LEGIARTI000050672730
2020_LOT2_ZN_03_05_S1 1 Artère 659328 6599673 2021_02_03-04 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_06 Gannay-sur-Loire BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 746323 6625795 2020_LOT2_ZN_03_06_S1 1 Pépinières 746916 6625804 Les Vanneaux